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CC du Pays Fouesnantais

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
149
Séances
11
Urbanisme et foncier
8
Habitants
29 273

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 9 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Roger LE GOFF

7 vice-président(e)s, 37 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en juin 2026.

Les vice-présidents
  1. Anne BOURBIGOT · 1er Vice-président
  2. René ROCUET · 2eme Vice-président
  3. Bruno MERRIEN · 3eme Vice-président
  4. Marie-Françoise COSQUERIC · 4eme Vice-président
  5. David DEL NERO · 5eme Vice-président
  6. Morgane GUENNOU · 6eme Vice-président
  7. Pierre-Yves GUILLERMOU · 7eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

19 marchés attribués en 12 mois, pour 2 442 015 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • REFONTE ECLAIRAGES USINE TRAITEMENT ALGUESI.S.B - Industrie Sud Bretagne (Actemium Cornouaille)14 août 2026 · 55 000 € HT
  • RESEAUX EP ET ASSAINISSEMENT RTE CLOHARS FOUESNANTEntreprise Travaux Publics D Armor21 juillet 2026 · 318 482 € HT
  • LOCATION-ENTRETIEN VETEMENTS TRAVAIL STAteliers Fouesnantais (Kannti)1 juillet 2026 · 50 000 € HT
  • Maintenance et exploitation des installations techniques du centre aquatique LES BALNEIDES à FouesnantEngie Énergie Services (Direction Régionale Bretagne)26 juin 2026 · 85 860 € HT

Les 128 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

10 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC du Pays Fouesnantais sur 12 mois : 18 décembre 2025, 21 décisions ; 12 février 2026, 17 décisions ; 26 février 2026, 7 décisions ; 16 avril 2026, 10 décisions ; 28 avril 2026, 14 décisions ; 2 juin 2026, 7 décisions ; 23 juin 2026, 32 décisions ; 29 septembre 2026, 21 décisions ; 30 septembre 2026, 2 décisions ; 9 novembre 2026, 17 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

149 décisions en 12 mois, mois par mois

40200
Décisions de CC du Pays Fouesnantais par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025212
janv. 202600
févr. 2026240
mars 202600
avr. 2026240
mai 202600
juin 2026393
juil. 202600
août 202600
sept. 2026240
oct. 202600
nov. 2026173

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • Vente de terrain5
  • PLU / PLUi2
  • Acquisition1

8 décisions affichées

Les communes membres