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149 décisions
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVente de terrainVente terrain Troyalach aux ateliers fouesnantaisVente par la commune1 650 000 €29 919 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVente de terrainZA Kérorié Vente du lot 24 à ARTEZINCVente par la commune102 360 €Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVente de terrainZA Kérorié Vente du lot 20 à [nom] PAYSAGESVente par la commune51 960 €Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisSocialOuverture dominicaleLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisÉlus et institutionsReprésentants CTEFI - ECOLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisSocialParticipation santéLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisEnvironnementRéseau assainissement FouesnantLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVoirie et travauxRéseaux Troyalac'hLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisEnvironnementAccord de territoireLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisEnvironnementSDEu — CC du Pays FouesnantaisLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisSocialAdhésion CICODES - SocialLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisSubventions et associationsLabel à Faire 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisSocialCTG 2027-2031 - SocialLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisSocialReversement SPPE - SocialLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisFinances et budgetAide urgence agricultureLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisÉlus et institutionsSEMBREIZH représentantsLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisFinances et budgetCapital SEMBREIZHLire la décision
- 30 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVoirie et travauxPrise de gestion sur DPMN à [nom] et régularisation d'un réseau de transfert d'eau uséeLire la décision
- 30 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisFinances et budgetBudget EE 2026 Décision modificative (DM) 1Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisFinances et budgetFixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum de CfeLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisVoirie et travauxLiaison cyclable et piétonne Hent Kastell échange foncierLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisÉlus et institutionsRèglement intérieurLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisÉlus et institutionsDésignation membre titulaire MegalisLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisCommande publiqueÉlaboration pics et PCS Pleuven convention de groupement de commandeLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisEnvironnementPapi littoral sud Finistere 2024 à 2030 avenantLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisAutresConvention servitude canalisation AC EP et ouvrages techniquesLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisFinances et budgetDemande subvention fonds vert pour [nom]Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisAutresDéclaration projet relative à l'exploitation de forages et à la détermination du périmètre et institution de servitudes Roud GwenLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC du Pays FouesnantaisEnvironnementEau et assainissement collectif RPQS 2025 et RadLire la décision