Séances
12 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
83 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 10 | 3 |
| janv. 2026 | 5 | 3 |
| févr. 2026 | 10 | 1 |
| mars 2026 | 12 | 2 |
| avr. 2026 | 7 | 0 |
| mai 2026 | 9 | 3 |
| juin 2026 | 8 | 0 |
| juil. 2026 | 2 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 6 | 0 |
| oct. 2026 | 5 | 1 |
| nov. 2026 | 9 | 2 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Saint-Martin-sur-Oust
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Saint-Martin-sur-Oust : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Saint-Martin-sur-Oust.
Urbanisme et foncier
Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.
Urbanisme et foncier, par type
- Vente de terrain11
- PLU / PLUi1
- Déclassement1
15 décisions affichées
- 10 novembre 2026NouveauVente de terrain
"Le Coteau du Lin" - Lot n°26 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°796
Voir la décision - 10 novembre 2026Autres
Convention d'utilisation des salles communales de la commune de Saint-Gravé par la commune de Saint-Martin-sur-Oust
Lire la décision - 6 octobre 2026PLU / PLUi
Urbanisme - Prescription de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Lire la décision - 11 mai 2026Vente de terrain
« Le Coteau du Lin » - Lot n°5 Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°776
Voir la décision - 11 mai 2026Vente de terrain
« Le Coteau du Lin » - Lot n°4 Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°774
Voir la décision - 11 mai 2026Vente de terrain
« Le Coteau du Lin » - Lot n°26 Signature d'un compromis de vente
Voir la décision - 10 mars 2026Vente de terrain
"Le Coteau du Lin" - Lot n°15 - Parcelle cadastrée section ZO n°785 - Signature d'un compromis de vente
Voir la décision - 10 mars 2026Vente de terrain
"Le Coteau du Lin" - Lots n°1 et 2-3 - Construction de logements sociaux - Cession du foncier
Vente par la commune651 m²
Lire la décision - 17 février 2026Vente de terrain
"Le Coteau du Lin" - Lot n°16 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°786 - Désistement
37,50 € / m²394 m²
Lire la décision - 12 janvier 2026Vente de terrain
Le Coteau du Lin - Lot n°28 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°798
Voir la décision - 12 janvier 2026À vérifierDéclassement
Voirie - Déclassement d'une voirie désaffectée - La Roche
Lire la décision - 12 janvier 2026Vente de terrain
Le Coteau du Lin - Lot n°18 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°788
Voir la décision - 11 décembre 2025À vérifierVente de terrain
Patrimoine - Cession d'un délaissé de voirie - Les Gaudines de Haut
Voir la décision - 11 décembre 2025Vente de terrain
Patrimoine - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section ZS n°365 - Zone d'activité La Croix [nom] - Fixation du prix de vente
Vente par la commune3,10 € / m²19 925 m²
Lire la décision - 11 décembre 2025Autres
Patrimoine - Maison médicale - Bail professionnel - Infirmière libérale
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