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83 décisions
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustVente de terrain"Le Coteau du Lin" - Lot n°26 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°796Voir la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustEnvironnementConvention avec la FDGDON 56 - Lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes - 2027-2028-2029Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustAutresConvention d'utilisation des salles communales de la commune de Saint-Gravé par la commune de Saint-Martin-sur-OustLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustCulture et sportAssainissement collectif - Convention relative au SATESE et à l'animation départementale de l'assainissement collectif du MorbihanLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsMorbihan Energies - Présentation du rapport d'activité 2025Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustPersonnelPersonnel communal - Arbre de noël des enfantsLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustCulture et sportRéfection de la toiture des vestiaires et remplacement du bardage côté sud de la salle des sportsLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustPersonnelPersonnel communal - Prime de fin d'annéeLire la décision
- 6 octobre 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsInstitutions et vie politique - Règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 6 octobre 2026 · Saint-Martin-sur-OustPLU / PLUiUrbanisme - Prescription de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)Lire la décision
- 6 octobre 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 6 octobre 2026 · Saint-Martin-sur-OustCommande publiqueEau du Morbihan - Rapports sur le prix et la qualité du service - Exercice 2025Lire la décision
- 6 octobre 2026 · Saint-Martin-sur-OustEnvironnementAssainissement collectif - Prix de la surtaxe due à la collectivité - Année 2027Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉcoles et jeunesseFinances - Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école publique Paul Gauguin de Malestroit - Années scolaires 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉcoles et jeunesseFinances - Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école publique Jean de la Fontaine de La Gacilly - Année scolaire 2025/2026Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustFinances et budgetFinances - Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustVoirie et travauxProgramme voirie 2026 - Attribution des marchésLire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustCommande publiqueMarché de travaux - Rénovation de l'espace socio-culturel - Lot n°02 - Avenant n°1Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Martin-sur-OustCommande publiqueMarché de travaux - Rénovation de l'espace socio-culturel - Lot n°6 - Avenant n°1Lire la décision
- 16 juillet 2026 · Saint-Martin-sur-OustCommande publiqueMarché de travaux - Rénovation de l'espace socio-culturel - Lot n°1 - Avenant n°1Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsDes décisions prises par le maire par délégation du conseil municipalLire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsVoeu du conseil régional d'orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustÉlus et institutionsFinances - OBC - Approbation des rapports de la CLECTLire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustCommande publiqueConvention de mutualisation du service commun "commande publique"'Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustPersonnelPersonnel - Mise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustAutresConvention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libresLire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustCommande publiqueMarché de travaux - Rénovation d'un ensemble immobilier rue de Brocéliande - Lot n°04 - Avenant n°1Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-Martin-sur-OustFinances et budgetFinances - Indemnités diversesLire la décision