En clair
- Prix au m²
- 37,50 € / m²
… 'une contenance de 394 m², au profit de Madame [particulier] au prix de 37,50 € HT le m². Cependant, Madame le Maire fait lecture d'un courrier électronique …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 394 m²
… 86, lot n°16 du lotissement « Le Coteau du Lin », d'une contenance de 394 m², au profit de Madame [particulier] au prix de 37,50 € HT le m². Cepen …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- ZO 786
… septembre 2025 autorisant la cession de la parcelle cadastrée section ZO n°786, lot n°16 du lotissement « Le Coteau du Lin », d'une contenance de 39 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Martin-sur-Oust
6 place de la Motte
56200 Saint-Martin-sur-Oust
02 99 91 55 76Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marion LE POGAM
Maire, Saint-Martin-sur-Oust
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 novembre 2026Vente de terrain"Le Coteau du Lin" - Lot n°26 - Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°796Voir la décision
- même dossier11 mai 2026Vente de terrain« Le Coteau du Lin » - Lot n°5 Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°776Voir la décision
- même dossier11 mai 2026Vente de terrain« Le Coteau du Lin » - Lot n°4 Cession de la parcelle cadastrée section ZO n°774Voir la décision
- même dossier10 mars 2026Vente de terrain"Le Coteau du Lin" - Lot n°15 - Parcelle cadastrée section ZO n°785 - Signature d'un compromis de venteVoir la décision
← Toutes les décisions de Saint-Martin-sur-OustUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler