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CC de l'Oust à Brocéliande

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
211
Séances
30
Urbanisme et foncier
31
Habitants
39 885

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 23 octobre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Gaëlle STRICOT

9 vice-président(e)s, 49 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les vice-présidents
  1. Vincent COWET · 1er Vice-président
  2. Fabrice GENOUEL · 2eme Vice-président
  3. Sylvie HOURMAND · 3eme Vice-président
  4. Christelle MARCY · 4eme Vice-président
  5. Rozenn GUEGAN · 5eme Vice-président
  6. David NAËL · 6eme Vice-président
  7. Marion LE POGAM · 7eme Vice-président
  8. Muriel HERVÉ · 8eme Vice-président
  9. Thierry GUÉ · 9eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

18 marchés attribués en 12 mois, pour 4 736 221 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • TRANSPORT TIBUSLinevia16 mars 2026 · 120 000 € HT
  • PRESTATIONS DE LAVAGE DES CONTENEURS À DÉCHETSSP Environnement16 mars 2026 · 45 000 € HT
  • Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les multi-accueilsAnsamble16 mars 2026 · 160 000 € HT
  • Fourniture, livraison et mise en service des systèmes de contrôles d’accès des conteneurs d’ordures ménagèresBH Environnement18 février 2026 · 200 000 € HT

Les 74 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

22 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC de l'Oust à Brocéliande sur 12 mois : 3 décembre 2025, 10 décisions ; 4 décembre 2025, 18 décisions ; 10 décembre 2025, 26 décisions ; 19 décembre 2025, 21 décisions ; 29 janvier 2026, 7 décisions ; 6 février 2026, 16 décisions ; 10 février 2026, 3 décisions ; 12 mars 2026, 2 décisions ; 3 avril 2026, 7 décisions ; 9 avril 2026, 2 décisions ; 10 avril 2026, 4 décisions ; 22 avril 2026, 13 décisions ; 5 mai 2026, 5 décisions ; 28 mai 2026, 13 décisions ; 8 juin 2026, 6 décisions ; 25 juin 2026, 6 décisions ; 1 juillet 2026, 18 décisions ; 10 juillet 2026, 3 décisions ; 15 septembre 2026, 5 décisions ; 28 septembre 2026, 10 décisions ; 30 septembre 2026, 4 décisions ; 23 octobre 2026, 4 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

211 décisions en 12 mois, mois par mois

80400
Décisions de CC de l'Oust à Brocéliande par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 20257611
janv. 202682
févr. 2026213
mars 202620
avr. 2026281
mai 2026182
juin 2026122
juil. 2026219
août 202600
sept. 2026211
oct. 202640
nov. 202600

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • Vente de terrain23
  • Autres3
  • PLU / PLUi1

31 décisions affichées

Les communes membres