Séances
8 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
87 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 6 | 0 |
| janv. 2026 | 0 | 0 |
| févr. 2026 | 0 | 0 |
| mars 2026 | 16 | 0 |
| avr. 2026 | 10 | 1 |
| mai 2026 | 0 | 0 |
| juin 2026 | 10 | 0 |
| juil. 2026 | 19 | 3 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 15 | 0 |
| oct. 2026 | 0 | 0 |
| nov. 2026 | 11 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Ruffiac
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Ruffiac : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Ruffiac.
Les décisions publiées87
- 4 novembre 2026Finances et budgetAssujettissement à la TVA - Budget annexe AssainissementLire la décision
- 4 novembre 2026AutresRégularisations cadastrales - Participation aux frais notariésLire la décision
- 4 novembre 2026EnvironnementRapport activité 2025 Morbihan ÉnergiesLire la décision
- 4 novembre 2026AutresRapport activité 2025 - Eau du MorbihanLire la décision
- 4 novembre 2026Subventions et associationsSubvention exceptionnelle aux communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 4 novembre 2026Finances et budgetDemande de subvention de l'APEL des écoles du RPI Saint-Congard / Saint-Laurent sur OustLire la décision
- 4 novembre 2026EnvironnementFixation de la contre-valeur 2027 de la redevance de performance "Assainissement collectif"Lire la décision
- 4 novembre 2026Finances et budgetDissolution budget annexe - Lotissement "Impasse des Érables" au 31.12.2026Lire la décision
- 4 novembre 2026Commande publiqueRenouvellement du contrat de service de fourrière animaleLire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsApprobation PV de séance du 30 septembre 2026Lire la décision
- 4 novembre 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 30 septembre 2026TarifsTarifs 2027 - Redevance assainissement - Annule et remplace pour erreur matérielleLire la décision
- 30 septembre 2026Finances et budgetAdmission de créances en non-valeurLire la décision
- 30 septembre 2026TarifsFixation loyer professionnel de Mme [particulier]Lire la décision
- 30 septembre 2026Finances et budgetSollicitation d'un fonds de concours auprès de la CC OBCLire la décision
- 30 septembre 2026AutresConvention pour règlement de fonctionnement du service instructeur des ADS de Ploërmel CommunautéLire la décision
- 30 septembre 2026Finances et budgetAdmission en créances éteintesLire la décision
- 30 septembre 2026EnvironnementRévision taxe de raccordement à l'assainissementLire la décision
- 30 septembre 2026TarifsTarifs 2027 - Redevance assainissementLire la décision
- 30 septembre 2026TarifsFixation loyer professionnel SCM KINÉ D&DLire la décision
- 30 septembre 2026Culture et sportAbonnement 2027 - Médiathèque municipaleLire la décision
- 30 septembre 2026TarifsTarifs 2027 - Concessions cimetièreLire la décision
- 30 septembre 2026Voirie et travauxTravaux hydrauliques - Programme 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026Voirie et travauxTravaux de voirie - Programme 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsApprobation PV de séance du 15 juillet 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 15 juillet 2026Voirie et travauxProgramme travaux voirie 2026 - Demande de subventionLire la décision
- 15 juillet 2026AutresÉchange de parcelles entre la commune et la SCEA CHATEL BÉCULEULire la décision
- 15 juillet 2026Vente de terrainCession de terrain à Mme [particulier]Vente par la commune1 € (euro symbolique)74 m²Lire la décision
- 15 juillet 2026Permis et lotissementsLotissement Les Jardins du Séquoia - Cession lot n°1Vente par la commune474 m²Lire la décision
- 15 juillet 2026EnvironnementRAD 2025 service assainissementLire la décision
- 15 juillet 2026Écoles et jeunessePrise en charge du transport scolaire des séance de piscine de l'école Sainte-Anne de RuffiacLire la décision
- 15 juillet 2026Élus et institutionsApprobation des rapports de la CLECT des 19.12.2024 et du 12.01.2026Lire la décision
- 15 juillet 2026Finances et budgetConvention de mandat pour établissement et émission de la facturation par l'ONF des recettes issues des ventes de boisLire la décision
- 15 juillet 2026TarifsTarif garderie périscolaire 2026-2027Lire la décision
- 15 juillet 2026TarifsTarif des repas à la cantine municipale pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 15 juillet 2026Subventions et associationsÉcole Sainte Jeanne d'Arc de Malestroit - Subvention pour séjour pédagogique 2026Lire la décision
- 15 juillet 2026Subventions et associationsOGEC École Sainte-Anne - Subvention pour séjour pédagogique 2026Lire la décision
- 15 juillet 2026Finances et budgetConvention pour la mise à jour des bases de foncier des entreprises dans le cadre de l'étude ÉcofinanceLire la décision
- 15 juillet 2026Finances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 15 juillet 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du CMLire la décision
- 15 juillet 2026AutresCession véhicule Renault Express à M. [particulier]Lire la décision
- 15 juillet 2026Commande publiqueAttribution marché forestier 2026Lire la décision
- 15 juillet 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) de séance du 03 juin 2026Lire la décision
- 15 juillet 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 3 juin 2026Finances et budgetTravaux sur réseau EU et demande de subventions - Annule et remplace pour erreur matérielleLire la décision
- 3 juin 2026Finances et budgetDemande de subvention de l'APEL des écoles du RPI Saint-Congard / Saint-Laurent sur OustLire la décision
- 3 juin 2026Finances et budgetTravaux sur réseau EU et demande de subventionsLire la décision