Séances
10 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
172 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 13 | 2 |
| janv. 2026 | 16 | 7 |
| févr. 2026 | 16 | 1 |
| mars 2026 | 27 | 1 |
| avr. 2026 | 16 | 3 |
| mai 2026 | 29 | 3 |
| juin 2026 | 26 | 5 |
| juil. 2026 | 0 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 12 | 1 |
| oct. 2026 | 17 | 1 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Questembert
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Questembert : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Questembert.
Les décisions publiées172
- 20 octobre 2026EnvironnementArrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux pluvialesLire la décision
- 19 octobre 2026PréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsDécisions du maire dans [nom] de la délégation consentie-commande publiqueLire la décision
- 19 octobre 2026PersonnelRenouvellement de convention de moyen d'accès aux services facultatifs proposes par le centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 19 octobre 2026PersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 septembre 2026Lire la décision
- 19 octobre 2026PersonnelRenouvellement de convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive auprès du centre de gestion 56Lire la décision
- 19 octobre 2026PersonnelModification de l'article 3 de la charte du télétravailLire la décision
- 19 octobre 2026PersonnelModification du tableau des effectifs de la communeLire la décision
- 19 octobre 2026SocialPrésentation du rapport social unique 2025 de la communeLire la décision
- 19 octobre 2026Finances et budgetProduits irrécouvrablesLire la décision
- 19 octobre 2026Écoles et jeunesseRedevance pour l'occupation des infrastructures sportives par le lycéeLire la décision
- 19 octobre 2026AutresDérogation aux ouvertures dominicales / année 2027Lire la décision
- 19 octobre 2026Culture et sportRéseau des Mediatheques - actualisation de la convention 13 à la pageLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsÉlection des délégués au réseau Bretagne solidaire - 2 déléguésLire la décision
- 19 octobre 2026AutresConvention d'occupation temporaire du domaine public avec Questemb'wattLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du PV du Conseil Municipal du 14 septembre 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026PréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
- 14 septembre 2026PersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 14 septembre 2026Élus et institutionsDécisions du maire dans [nom] de la délégation consentie-commande publiqueLire la décision
- 14 septembre 2026Voirie et travauxAvenant N°1 à la convention financière relative à la participation de la commune pour le financement du poste de charge de projet Mutualise dans [nom] de la mise en Uvre du schéma directeur des voies cyclables sur le territoire communautaireLire la décision
- 14 septembre 2026EnvironnementConvention de financement-Morbihan énergies-autorisation de signature M. [nom]-travaux avenue des GenetsLire la décision
- 14 septembre 2026Subventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 14 septembre 2026Écoles et jeunesseRedevance pour l'occupation des infrastructures sportives par le lycéeLire la décision
- 14 septembre 2026Finances et budgetInstauration de la taxe sur les logements vacantsLire la décision
- 14 septembre 2026Subventions et associationsApprobation du règlement du guide municipal des associations et adoption des critères de ReferencementLire la décision
- 14 septembre 2026Subventions et associationsApprobation du règlement de fonctionnement du forum des associationsLire la décision
- 14 septembre 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 14 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du con-Seil municipal du 29 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026PréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
- 29 juin 2026À vérifierVente de terrainCession de délaissés communaux : autorisation de signer un protocole transactionnelVente par la commune80 m²Lire la décision
- 29 juin 2026Vente de terrainCession parcelles saint doue0,60 € / m²1 677 m²Lire la décision
- 29 juin 2026Vente de terrainCession parcelles Kerpage0,60 € / m²291 m²Lire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres du comité consultatif aménagement du territoire / voirieLire la décision
- 29 juin 2026AutresPlan communal de sauvegardeLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsSite de Célac : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - travaux des milieux aquatiquesLire la décision
- 29 juin 2026Voirie et travauxDénomination de l'accès au cimetièreLire la décision
- 29 juin 2026Voirie et travauxDénomination de rue du Lotissement les Bois du Saint ÉloiLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDécisions du maire dans [nom] de la délégation consentie-commande publiqueLire la décision
- 29 juin 2026Finances et budgetModification du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 29 juin 2026Culture et sportCulture : fonds de concours 2026 en faveur des Médiathèques du territoire de Questembert communautéLire la décision
- 29 juin 2026TarifsOrchestre de Bretagne- tarification édition 2027Lire la décision
- 29 juin 2026AutresAvenant à l'opération de revitalisation du territoire de Questembert communautéLire la décision
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseModification du règlement intérieur de l'école de musiqueLire la décision
- 29 juin 2026Culture et sportModification du règlement intérieur de la MédiathèqueLire la décision
- 29 juin 2026Subventions et associationsBail emphytéotique au profit de l'association bogue DorLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent Déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsCréation d'un comité toponymieLire la décision