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172 décisions
- 20 octobre 2026 · QuestembertEnvironnementArrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux pluvialesLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertPréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertÉlus et institutionsDécisions du maire dans [nom] de la délégation consentie-commande publiqueLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertPersonnelRenouvellement de convention de moyen d'accès aux services facultatifs proposes par le centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 septembre 2026Lire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertPersonnelRenouvellement de convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive auprès du centre de gestion 56Lire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertPersonnelModification de l'article 3 de la charte du télétravailLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertPersonnelModification du tableau des effectifs de la communeLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertSocialPrésentation du rapport social unique 2025 de la communeLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertFinances et budgetProduits irrécouvrablesLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertÉcoles et jeunesseRedevance pour l'occupation des infrastructures sportives par le lycéeLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertAutresDérogation aux ouvertures dominicales / année 2027Lire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertCulture et sportRéseau des Mediatheques - actualisation de la convention 13 à la pageLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertÉlus et institutionsÉlection des délégués au réseau Bretagne solidaire - 2 déléguésLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertAutresConvention d'occupation temporaire du domaine public avec Questemb'wattLire la décision
- 19 octobre 2026 · QuestembertÉlus et institutionsApprobation du PV du Conseil Municipal du 14 septembre 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertPréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertÉlus et institutionsDécisions du maire dans [nom] de la délégation consentie-commande publiqueLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertVoirie et travauxAvenant N°1 à la convention financière relative à la participation de la commune pour le financement du poste de charge de projet Mutualise dans [nom] de la mise en Uvre du schéma directeur des voies cyclables sur le territoire communautaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertEnvironnementConvention de financement-Morbihan énergies-autorisation de signature M. [nom]-travaux avenue des GenetsLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertÉcoles et jeunesseRedevance pour l'occupation des infrastructures sportives par le lycéeLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertFinances et budgetInstauration de la taxe sur les logements vacantsLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertSubventions et associationsApprobation du règlement du guide municipal des associations et adoption des critères de ReferencementLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertSubventions et associationsApprobation du règlement de fonctionnement du forum des associationsLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 14 septembre 2026 · QuestembertÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du con-Seil municipal du 29 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · QuestembertPréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision