Séances
9 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
179 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 18 | 3 |
| janv. 2026 | 15 | 3 |
| févr. 2026 | 0 | 0 |
| mars 2026 | 29 | 5 |
| avr. 2026 | 80 | 0 |
| mai 2026 | 0 | 0 |
| juin 2026 | 4 | 1 |
| juil. 2026 | 15 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 0 | 0 |
| oct. 2026 | 18 | 4 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Pacé
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Pacé : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Pacé.
Les décisions publiées179
- 14 octobre 2026AutresOuverture exceptionnelle des commerces dimanches en 2027 - Commerces de détail et concessions automobilesLire la décision
- 13 octobre 2026AutresPatrimoine - Déclassement du domaine public de la parcelle BI 82- 9 Rue Jean-Marie Tullou - Intégration danLire la décision
- 13 octobre 2026À vérifierZAC et aménagementBeausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026ZAC et aménagementBourg-Clais-Touraudière Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères -Evolutions cahiers dLire la décision
- 13 octobre 2026À vérifierZAC et aménagementMultisites Bourg-Clais Touraudière-Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 202Lire la décision
- 13 octobre 2026AutresOccupation du domaine public - Foodtruck - Emplacements - Mise à jourLire la décision
- 13 octobre 2026AutresDomaine public - Dénomination des voies et adresses - ZAC Beausoleil création d'une impasse dans le lotisLire la décision
- 13 octobre 2026AutresDomaine public - Dénomination des voies et adresses - ZAC multisites secteur Touraudière Tranches 2, 3 eLire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation du Mobilier d'Information Municipale 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation du Ponant 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation de la télédistribution 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026PersonnelRessources Humaines -Avancement de grade au 1er décembre - Réussite concours -Mise à jour du tableau des efLire la décision
- 13 octobre 2026Écoles et jeunesseAffaires scolaires et Jeunesse - Restauration dans le cadre du temps scolaire - ouverture classe ULIS - TaLire la décision
- 13 octobre 2026Finances et budgetFinances - Admission en non-valeur de crédit irrécouvrablesLire la décision
- 13 octobre 2026Culture et sportFinances - Dépenses à imputer aux comptes 6232 fêtes et cérémonies et 6234-Frais de réceptionLire la décision
- 13 octobre 2026Finances et budgetFinances - Règlement budgétaire et financier Mise à jourLire la décision
- 13 octobre 2026Finances et budgetFinances - Ajustement provision créances douteuses 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du 07072026Lire la décision
- 7 juillet 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 05 juinLire la décision
- 7 juillet 2026SocialSchéma départementale acc et habitat GDV 26-31Lire la décision
- 7 juillet 2026Élus et institutionsD_04-03 CCSPLLire la décision
- 7 juillet 2026Élus et institutionsInstitutions et vie politique — Fonctionnement des assembléesLire la décision
- 7 juillet 2026PersonnelPersonnel municipalLire la décision
- 7 juillet 2026PersonnelMise à jour tableau des effectifsLire la décision
- 7 juillet 2026TarifsGarderie et études tarifs 1er septembreLire la décision
- 7 juillet 2026Écoles et jeunesseRestauration ALSH 1er septembreLire la décision
- 7 juillet 2026AutresDomaine public-Barre Gibourg-Cohinière-9 avenue Le GofficLire la décision
- 7 juillet 2026Élus et institutionsVu Pacé à gaucheLire la décision
- 7 juillet 2026TarifsALSH Tarifs hors repas 1er septembreLire la décision
- 7 juillet 2026Écoles et jeunesseALSH Rémunération directeurs et animateurs 1er septembreLire la décision
- 7 juillet 2026SocialAction sociale Dispositif SORTIRLire la décision
- 7 juillet 2026Subventions et associationsVie association subventions 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026Commande publiqueCommission d'appel d'offres (CAO) Entretien espaces vertsLire la décision
- 5 juin 2026AutresPatrimoine déclassement BI 5-16 rue BOUTINLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsElections délégués et suppléants pour élection des sénateursLire la décision
- 5 juin 2026Voirie et travauxAvenant ODP Parking CTMLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 27 04 26Lire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsCommission intercommunale des impôts directs proposition de commissairesLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDésignation membres du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsRégime indemnitaire des élusLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDésignation membres CA Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsConstitution commission communale des impôts directsLire la décision
- 27 avril 2026Commande publiqueMarchés publics Exonération des pénalités de retardLire la décision
- 27 avril 2026Finances et budgetBudget ville - Affectation du résultat définitif de l'exercice 2025Lire la décision
- 27 avril 2026Finances et budgetCompte Financier Unique 2025 de la villeLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsCommission d'Evaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDésignation au conseil d'administration CCASLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsConseil municipal - Règlement intérieurLire la décision