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- 13 octobre 2026 · PacéÀ vérifierZAC et aménagementBeausoleil -Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéZAC et aménagementBourg-Clais-Touraudière Cahier de Recommandations Architecturales et Paysagères -Evolutions cahiers dLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÀ vérifierZAC et aménagementMultisites Bourg-Clais Touraudière-Présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 202Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéAutresOccupation du domaine public - Foodtruck - Emplacements - Mise à jourLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéAutresDomaine public - Dénomination des voies et adresses - ZAC Beausoleil création d'une impasse dans le lotisLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéAutresDomaine public - Dénomination des voies et adresses - ZAC multisites secteur Touraudière Tranches 2, 3 eLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÉlus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation du Mobilier d'Information Municipale 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÉlus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation du Ponant 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÉlus et institutionsRapport d'activité de la gestion et l'exploitation de la télédistribution 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéPersonnelRessources Humaines -Avancement de grade au 1er décembre - Réussite concours -Mise à jour du tableau des efLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÉcoles et jeunesseAffaires scolaires et Jeunesse - Restauration dans le cadre du temps scolaire - ouverture classe ULIS - TaLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéFinances et budgetFinances - Admission en non-valeur de crédit irrécouvrablesLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéCulture et sportFinances - Dépenses à imputer aux comptes 6232 fêtes et cérémonies et 6234-Frais de réceptionLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéFinances et budgetFinances - Règlement budgétaire et financier Mise à jourLire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéFinances et budgetFinances - Ajustement provision créances douteuses 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PacéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 07072026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 05 juinLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéSocialSchéma départementale acc et habitat GDV 26-31Lire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéÉlus et institutionsD_04-03 CCSPLLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéÉlus et institutionsInstitutions et vie politique — Fonctionnement des assembléesLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéPersonnelPersonnel municipalLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéPersonnelMise à jour tableau des effectifsLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéTarifsGarderie et études tarifs 1er septembreLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéÉcoles et jeunesseRestauration ALSH 1er septembreLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéAutresDomaine public-Barre Gibourg-Cohinière-9 avenue Le GofficLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéÉlus et institutionsVu Pacé à gaucheLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéTarifsALSH Tarifs hors repas 1er septembreLire la décision
- 7 juillet 2026 · PacéÉcoles et jeunesseALSH Rémunération directeurs et animateurs 1er septembreLire la décision