Ce que l'on sait
- Thème
- Social
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier13 novembre 2026EnvironnementRenouvellement de la convention spéciale de déversement d'Yffiniac Industrie-LaïtaLire la décision
- même dossier24 septembre 2026AutresService commun des autorisations d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération : renouvellement de la convention avec les communes pour l'intervention du serviceLire la décision
- même dossier24 septembre 2026AutresService commun des autorisations d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération et dématérialisation des autorisations d'urbanisme : renouvellement de la convention de partenariat pour l'accès au service MEGALISLire la décision
- même dossier12 février 2026Commande publiqueConvention de co-maitrise d'ouvrage pour le renouvellement d'un dalot au lieu-dit le Pré Aly à PloufraganLire la décision
← Toutes les décisions de CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler