Urbanisme et foncier2
- 22 octobre 2026Vente de terrainPAE du Grand Plessis Cession du lot n° 11 et d'une blanchisserie à l'EPSMS AR GOUED Changement des modalités de paiement du prixVente par la commune504 686 €Lire la décision
- 22 octobre 2026AutresProjet de mandat 2026-2032 de Saint-Brieuc Armor Agglomération « Terre d'attachement, territoire d'ambition »Lire la décision
Élus et institutions9
- 22 octobre 2026Élus et institutions[particulier] nouveau conseiller communautaireLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du 24 septembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsCompte rendu des Décisions de Bureau du troisième trimestre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsCompte rendu des Décisions du Président du troisième trimestre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsPacte de gouvernance de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsRèglement intérieur de Saint-Brieuc Armor Agglomération 2026-2032Lire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsElus : Remboursement de fraisLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsConférence Intercommunale du Logement social(CIL) : compositionLire la décision
- 22 octobre 2026Élus et institutionsAvenant n°3 au contrat de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif du lot n ° 1 - secteur NordLire la décision
Finances et budget3
- 22 octobre 2026Finances et budgetBaie d'Armor Industrie (BAI) - Convention de partenariat entre les 4EPCI de BAI, financement du poste de chef de projet et modalités de cofinancementLire la décision
- 22 octobre 2026Finances et budgetFIR Accompagnement de l'Innovation Avenant 1 -Convention Cadre Régionale des Centres d'Innovation Technologique 2023-2027 pour INNOZHLire la décision
- 22 octobre 2026Finances et budgetPolitique Insertion et emploi : Demandes de subvention 2ème Vague 2026Voir la décision
Subventions et associations3
- 22 octobre 2026Subventions et associationsINNOZH - Soutien financier aux missions de la Technopole - Complément de subvention 2026Voir la décision
- 22 octobre 2026Subventions et associationsSoutien à l'association "Protection Civile" pour le transport d'une chaudière bois donnée par SBAA à sa ville partenaire d'Ovroutch en UkraineVoir la décision
- 22 octobre 2026Subventions et associationsSubventions sportives 2026 - 2ème vagueVoir la décision
Tarifs3
- 22 octobre 2026TarifsActualisation des tarifs de location des ateliers et bureauxrelais La Station (Tréveneuc), des ateliers du Quai Armez (Saint-Brieuc) et des locaux de l'Espace d'Entreprises KERAIA (Ploufragan)Lire la décision
- 22 octobre 2026TarifsMaison de l'Agglomération Location à l'association Le Temps des Sciences dans le cadre du Festival Baie des Sciences 2026 Tarification spécifiqueLire la décision
- 22 octobre 2026TarifsFablab Saint Brieuc Factory Actualisation des tarifs au 1er janvier 2027Lire la décision
Environnement2
Personnel1
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.