Finances et budget7
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Principal - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Collecte des Déchets Ménagers - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe des Transports - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe SPANC - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe de l'Eau - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe Assainissement - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
- 13 novembre 2026Finances et budgetBudget Annexe pôle nautique - Pertes sur créances irrécouvrablesLire la décision
Voirie et travaux1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.