Séances
11 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
124 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 14 | 0 |
| janv. 2026 | 0 | 0 |
| févr. 2026 | 12 | 2 |
| mars 2026 | 23 | 0 |
| avr. 2026 | 13 | 1 |
| mai 2026 | 10 | 1 |
| juin 2026 | 16 | 1 |
| juil. 2026 | 0 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 16 | 0 |
| oct. 2026 | 0 | 0 |
| nov. 2026 | 20 | 2 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Val d'Oust
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Val d'Oust : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Val d'Oust.
Les décisions publiées124
- 9 novembre 2026Vente de terrainFoncier_cession parcelle ZL0347Vente par la commune2 393 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026Vente de terrainFINANCES_Fixation prix de cession lots du lot Le Clos JoubaudVente par la commune2 409 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026TarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026PersonnelRH-Créat° emploi non permanent pour accroisst d'activités_2.25-35eLire la décision
- 9 novembre 2026AutresONF_coupes de bois pour les particuliersLire la décision
- 9 novembre 2026AutresONF Distraction des parcelles du régime forestierLire la décision
- 9 novembre 2026AutresEnvironnt_aDOPTION rapport edm 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026Finances et budgetFINANCES_Attrib° chèques cadeauxLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsFINANCES_Modif indemnités de fonctions itinérantesLire la décision
- 9 novembre 2026Finances et budgetFinancés_Rodp 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026Finances et budgetFINANCES Ouverture BA lotissement Le Clos JoubaudLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsADM GENERALE_Adopt° rapport CLECT 24 09 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026AutresCimt RSA_reprise concessions en etat d'abandonLire la décision
- 9 novembre 2026TarifsADM GENERALE_Modif°art 5 « Caution » règlement intérieur salles communalesLire la décision
- 9 novembre 2026AutresADM GEN Signature convent servitude avec ENEDIS-ZA 109Lire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsADM GENRALE_Désignation référents déchetsLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adoption des décisions du MaireLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adoption PV séance du 23 sept 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 novembre 2026Finances et budgetFINANCES Souscription d'emprunts signéeLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelCréat° emploi non permanent à TNC_accroisst tempor activités-Adjoint techn 3.78-35eLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelRH Créat° emploi non permanent à TNC_accroisst tempor activités-Adjoint techn 20-35eLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelRH Créat° emploi non permanent à TNC_accroisst tempor activités-Adjoint techn 6.90 35eLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelCréat° emploi non permanent à TC_accroisst tempor activités-Adjoint admLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelRH Créat° emploi non permanent à TC pour accroisst tempo-TechnicienLire la décision
- 29 septembre 2026AutresURBANISME Dénom° restaurant scolaire de La Chapelle CaroLire la décision
- 29 septembre 2026Commande publiqueMARCHES PUBLICS_Rénov° mairie -Validation de l'APDLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetFINANCES_Subv 2026 Harmonie St MarcLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetFINANCES_Subv 2026 Les habitants de la Touche CarnéLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetFINANCES_Subv 2026 Un hangar sur les nuagesLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetFINANCES_Dispo° particulières relatives à la [nom] de salles communalesLire la décision
- 29 septembre 2026AutresAdopt règlement intérieur salles communalesLire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelSignature conv° pluriannuelles avec le CDG56Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adopt° des décisions du MaireLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adopt° PV du 24 juin 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsFixation des indemnités au MaireLire la décision
- 30 juin 2026PLU / PLUiL'anct consultation Recrutt cabinet_révision du PLULire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsDésign° suppléant Commission listes électoralesLire la décision
- 30 juin 2026Subventions et associationsVote des subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 30 juin 2026Écoles et jeunesseVote subv asso parents d'élèvesLire la décision
- 30 juin 2026Subventions et associationsVote subventions sorties scolairesLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsDélégations du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsAdoption des décisions du MaireLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsAjout d'un point à l'ODJLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsAdoption Procès-verbal (PV) séance du 12 mai 2026Lire la décision
- 30 juin 2026Finances et budgetAttribution des indemnités 2026Lire la décision