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124 décisions
- 9 novembre 2026 · Val d'OustVente de terrainFoncier_cession parcelle ZL0347Vente par la commune2 393 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustVente de terrainFINANCES_Fixation prix de cession lots du lot Le Clos JoubaudVente par la commune2 409 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustTarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustPersonnelRH-Créat° emploi non permanent pour accroisst d'activités_2.25-35eLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustAutresONF_coupes de bois pour les particuliersLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustAutresONF Distraction des parcelles du régime forestierLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustAutresEnvironnt_aDOPTION rapport edm 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFINANCES_Attrib° chèques cadeauxLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsFINANCES_Modif indemnités de fonctions itinérantesLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFinancés_Rodp 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFINANCES Ouverture BA lotissement Le Clos JoubaudLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsADM GENERALE_Adopt° rapport CLECT 24 09 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustAutresCimt RSA_reprise concessions en etat d'abandonLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustTarifsADM GENERALE_Modif°art 5 « Caution » règlement intérieur salles communalesLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustAutresADM GEN Signature convent servitude avec ENEDIS-ZA 109Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsADM GENRALE_Désignation référents déchetsLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adoption des décisions du MaireLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adoption PV séance du 23 sept 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 novembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFINANCES Souscription d'emprunts signéeLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustPersonnelCréat° emploi non permanent à TNC_accroisst tempor activités-Adjoint techn 3.78-35eLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustPersonnelRH Créat° emploi non permanent à TNC_accroisst tempor activités-Adjoint techn 20-35eLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustPersonnelRH Créat° emploi non permanent à TNC_accroisst tempor activités-Adjoint techn 6.90 35eLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustPersonnelCréat° emploi non permanent à TC_accroisst tempor activités-Adjoint admLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustPersonnelRH Créat° emploi non permanent à TC pour accroisst tempo-TechnicienLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustAutresURBANISME Dénom° restaurant scolaire de La Chapelle CaroLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustCommande publiqueMARCHES PUBLICS_Rénov° mairie -Validation de l'APDLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFINANCES_Subv 2026 Harmonie St MarcLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFINANCES_Subv 2026 Les habitants de la Touche CarnéLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFINANCES_Subv 2026 Un hangar sur les nuagesLire la décision