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- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéAutresConvention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et Enedis pour les ouvrages souterrains - AX 0013Lire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉlus et institutionsCommission communale pour l'accessibilité : modification de la compositionLire la décision
- 20 novembre 2026 · La Chapelle-ErbréeSocialAvis sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d'Information des DemandeursVoir la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibérationn compte-rendu décisions du MaireLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardPersonnelDélibération modification partielle tableau effectifsLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardPersonnelDélibération création poste responsable brigade verteLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardPersonnelDélibération création poste chargé de recrutementLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération frais déplacement des Elus - cérémonie remise prix 2026 villes et villages fleurisLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération frais déplacement des Elus - Salon des Maires 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération frais déplacement des Elus - délibération cadreLire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardFinances et budgetDélibération budget assainissement - DM n°2Lire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardFinances et budgetDélibération budget annexe eaux - DM n°2Lire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardFinances et budgetDélibération budget principal exercice 2026 - DM n°2Lire la décision
- 20 novembre 2026 · DinardÉlus et institutionsDélibération désignation membre CM relatif au PC n°0350932600059Lire la décision
- 20 novembre 2026 · Pleine-FougèresEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Communauté de commune PDBMSMLire la décision
- 20 novembre 2026 · Pleine-FougèresFinances et budgetSncf convention pour le passage a niveau 110Lire la décision
- 20 novembre 2026 · Pleine-FougèresSubventions et associationsPrésentation de l'association Bruded et vote pour l'adhésion à l'associationLire la décision
- 20 novembre 2026 · RedonÉlus et institutionsTableau du Conseil Municipal suite démission Marc Droguet et installation [particulier]Voir la décision
- 20 novembre 2026 · Saint-LunaireEnvironnementDécision du Maire : Contrat prévention et lutte contre les nuisibles Restaurant scolaire ECOLAB 2027-2029Lire la décision
- 20 novembre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 20 novembre 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PluneretFinances et budgetDécision modificative n°20261 inscription de crédits supplémentairesLire la décision
- 20 novembre 2026 · RieuxFinances et budgetDécision budgétaire modificative n°4Voir la décision
- 20 novembre 2026 · RieuxSocialRenouvellement de la convention territorial globale (CTG) avec Redon Agglo et la CAFVoir la décision
- 20 novembre 2026 · Saint-AvéÉlus et institutionsElection d'un adjoint suite à une démissionLire la décision
- 20 novembre 2026 · Saint-PhilibertPersonnelCréation postes saisonniers 2027Lire la décision
- 20 novembre 2026 · La Trinité-SurzurPersonnelRessources humaines : autorisation de recrutement pour accroissement d'activitéLire la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxÉlus et institutionsPacte de gouvernanceVoir la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceAutresCarte locale exposition recul trait de côte approbation scénario à inscrire au PLUIH et choix ouvrages littorauxLire la décision
- 19 novembre 2026 · La PrénessayeVente de terrainVente chemin à l'euro symboliqueVoir la décision
- 19 novembre 2026 · TrébrivanPermis et lotissementsRetrait des accords de principe sur la vente de Lots au lotissement des PapillonsVoir la décision