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- 20 novembre 2026 · LazEnvironnementAvis extension Natura 2000Lire la décision
- 20 novembre 2026 · LazCommande publiqueAdhésion contrat assurance statutaireLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauCommande publiqueApprobation de conventions de prestation de service pour le suivi des mouillages (1.4.2)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauCulture et sportRenouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité d'entreprises Cezam (8.9.3.d)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauPersonnelRenouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité national d'action sociale (CNAS) (8.9.3.c)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauSocialRenouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité des uvres sociales de Brest ([nom]) (8.9.3.b)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauPersonnelApprobation du lancement de la procédure de recrutement de la nouvelle direction de l'EPCC « mu-siques & cultures » et de l'appel à candidatures (8.9.3.a)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauPersonnelAdhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion du Finistère (4.1.8)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxTravaux d'effacement réseau télécom rue de Korn ar pap accompagnement travaux basse ten-s'ion Enedis - programme 2026 (7.8)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauFinances et budgetModificative n°1 budget annexe Armorica 2026 (7.1.3)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxModification du règlement intérieur d'utilisation du minibus loisir (8.7.4)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresModification du règlement d'utilisation des salles communales (hors Armorica et ALGAE) et du maté-riel (3.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresConvention de stérilisation et d'identification des chats sauvages avec la fondation 30 millions d'amis (6.1.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresPlan communal de sauvegarde (6.1.3)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxApprobation de l'adhésion de la Communauté de communes du Pays des Abers au Syndicat Bretagne Mobilités (5.7.8)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et des représentants de la commune au sein des commissions et comites (5.2.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsModification du tableau du conseil municipal (5.2.2)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · TréflévénezEnvironnementDélibération aux fins de signature par l'excecutif de la convention de soutien pour la lutte contre les dechets abandonnes diffusLire la décision
- 20 novembre 2026 · TréflévénezÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du CM du 14 septembre 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · TrémévenAutresConvention gestion maison Loc YviLire la décision
- 20 novembre 2026 · TrémévenFinances et budgetDemande transfert excédent investissementLire la décision
- 20 novembre 2026 · TrémévenSubventions et associationsAttribution subvention lueur d'espoirLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉlus et institutionsCommission locale dévaluation des charges transférées : transfert du réseau forLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéFinances et budgetClôture du budget annexe production d'énergies renouvelablesLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéSubventions et associationsModification de la subvention de fonctionnement attribuée au CCAS de la ville de Cesson-SévignéLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéFinances et budgetDécision modificative N°2 au budget principalLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéAutresProposition d'ouvertures exceptionnelles des commerces et Concesssions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2027 - avisLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉcoles et jeunesseConvention pour le maintien de l'unité d'enseignement «hisse et ho » pour enfants autistes à l'école maternelle Bourgchevreuil : renouvellementLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéSocialConvention territoriale globale avec la caisse d'allocations familiales d'Ille-et-vilaine incluant le schéma pluriannuel de maintien et de développement de l'offre d'accueil du jeune enfantLire la décision