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- 19 novembre 2026 · TrébrivanPermis et lotissementsLotissement des Papillons : vente du lot n°10Voir la décision
- 19 novembre 2026 · SizunPermis et lotissementsModification intégration de la voirie du lotissement du Dr [particulier] dans la voirie communaleLire la décision
- 19 novembre 2026 · RedonAutresLa Houssaye - rues Xavier Grall et [particulier] - échange de terrains avec NéotoaLire la décision
- 19 novembre 2026 · DinanFinances et budgetVirements de crédits de chapitre à chapitreLire la décision
- 19 novembre 2026 · DinanFinances et budgetVirements de chapitre à chapitreLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsDésignation membres non élus commission mobilités doucesVoir la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceSubventions et associationsOpération bol de riz école notre dame subvention exceptionnelleLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceFinances et budgetBudget principal décision modificative 3Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RancePersonnelAttribution chèques Cadhoc personnel communalLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceFinances et budgetRenouvellement ligne de trésorerieLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceCulture et sportFin portage par EPF Bretagne immeuble 13-15 place de l'église - rachat par la communeLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsAvis projet pacte de gouvernance Dinan agglomérationLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsAdoption rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceAutresConstruction ateliers techniques convention servitude Enedis - autorisation signatureLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsCompte-rendu décisions prises par [nom] par délégation du conseilLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceÉlus et institutionsProcès-verbal conseil municipal 15 octobre 2026 - approbationLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauFinances et budgetAdmisison en non valeur de titres de recettes budget communeLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauFinances et budgetAttribution de bons d'achat tombola de noëlLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauPersonnelInstitution du temps partiel et des modalités d'exerciceLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauPersonnelCréation de deux postes de charge d'accueil au service administratifLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauÉcoles et jeunesseApprobation des travaux de réparation d'urgence sur les toits plats du restaurant scolaireLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauCommande publiqueDeconstruction, démolition et DesamiantageLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauFinances et budgetDPPD fongibilité des créditsLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauCommande publiqueAménagement [nom]_affermissement tranches optionnellesLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauSocialApprobation du règlement intérieur de santé et sécuritéLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauFinances et budgetAvenant PLUS value espace médicalLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloumilliauPersonnelApprobation du règlement de la mairie de Ploumilliau-guide de l'agent au travailLire la décision
- 19 novembre 2026 · PlouvaraÉcoles et jeunesseDemande de mise à disposition de la salle du Gaverlay Jeunes Agriculteurs du canton de Châtelaudren-PlouagatLire la décision
- 19 novembre 2026 · PlouvaraEnvironnementInstallation classée : projet parc éolien LE FOEILLire la décision