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- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetSollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des Amendes de Police - Aménagement de sécurisation routière des Hauts de KergohLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangSubventions et associationsSubvention de fonctionnement au budget du CCAS 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetAutorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2027 (limite du quart des crédits ouverts au BP de l'exercice précédent)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 18 novembre 2026 · PloemelFinances et budgetFinancés virement de crédit N°2 chapitre 67Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurPLU / PLUiURBANISME Acquisition de l'emplacement réservé n°8Lire la décision
- 18 novembre 2026 · PlérinCommande publiqueMarché 26-07 Matériels de cuisine et de restauration - Résiliation lot n° 1Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerCommande publiqueMarchés publics - Principe d'adhésion au groupement de commandes pour l'achat et l'acheminement de gaz naturel pour les années 2029 - 2030 coordonnée par le SDEFLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsAffaires communautaires - Avis sur le pacte de gouvernance de Quimperlé Communauté - 2026 - 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerSocialAffaires communautaires - Projet Social de Territoire et Convention Territoriale Globale 2027 - 2031Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Modification du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerTarifsJeunesse - Grille tarifaire de l'Espace Jeunes au 01.01.2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseJeunesse - Approbation du projet éducatif Espace Jeunes - 2026 - 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCadre de Vie et Infrastructures - Rapport d'activité du SDEF 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxCadre de Vie et Infrastructures - Remise en état du réseau d'éclairage public suite à une tentative de vol de câbles - Autorisation de participation financière de la commune et signature de la convention avec le SDEFLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerAutresCadre de Vie et Infrastructures - Convention de servitude ENEDIS/ville de Moëlan-sur-Mer - parcelle AK 350 - KerguevellicLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 2026-031 en date du 08 avril 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 2026/031 en date du 08 avril 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 du syndicat départemental d'énergie 35-année 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgAutresDérogation au repos dominical pour les commerces de vente au détail pour l'année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgCommande publiqueRenouvellement des contrats d'assurance marche de service attribution du lot 5 protection juridique des personnes physiquesLire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgPersonnelRenouvellement des contrats d'assurance marche de service attribution du lot 4 risques statutaires du personnelLire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgCommande publiqueRenouvellement des contrats d'assurance marche de service attribution du lot 3 flotte automobile et risques annexesLire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgCommande publiqueRenouvellement des contrats d'assurance marche de service attribution du lot 1 - assurance dommages aux biens et risques annexesLire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgPersonnelApprobation de la convention d'adhésion à la procédure Mpo dans certains litiges de la fonction publique mis en Uvre par le CDG35Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgPersonnelApprobation de la convention générale utilisation des missions facultatives CDG 35Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgPersonnelCréation d'un emploi à temps complet de chef de projetLire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgPersonnelRecensement de la population 2027 création de postes temporaires et rémunération des agents recenseursLire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgÉlus et institutionsÉlection secrétaire de séance et approbation du dernier PVLire la décision
- 18 novembre 2026 · FougèresCommande publiqueConvention quadripartite relative à la desserte de Fougères Agglomération sur la commune de Fougères par le service de transport de Couesnon Marches de Bretagne, Couesnon ConnexionLire la décision