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- 18 novembre 2026 · FougèresEnvironnementAvenants aux conventions de délégation eau et assainissement pour indemnisation de commerceLire la décision
- 18 novembre 2026 · FougèresSubventions et associationsSubvention « Evénements » - Année 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Thorigné-FouillardSubventions et associationsFINANCES - Subvention au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CamorsCommande publiqueContrat de prestations de balayage de la voirie avec la société VéoliaLire la décision
- 18 novembre 2026 · CamorsVoirie et travauxTravaux de remplacement d'un caisson de ventilation pour la VMC au sein de la mairieLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurAutresURBANISME Contrat de mixité sociale pour la période triennale SRU 2026-2028Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurFinances et budgetFINANCE Recours à un emprunt de 2 450 000Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurFinances et budgetFINANCE Modification de lAP-CP Opération « Îlot Poste »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurFinances et budgetFINANCE Modification l'échéancier des crédits de paiement de lAP-CP Opération « Chaufferie »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurEnvironnementAdhésion au service de Conseil Air Énergie Climat de GMVA Approbation de la conventionLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurVoirie et travauxADMG Adhésion à l'offre de services numériques mutualisés proposée par GMVALire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurEnvironnementRenouvellement de la convention multi-services avec la FDGDONLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseAménagement Renaturation des cours d'écoleLire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurÉcoles et jeunesseJEUNESSE Mise en place du dispositif « Argent de poche »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurPersonnelSOCIAL Mutuelle communale AXALire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurSocialSOCIAL PPGD 2025-2030 - Point info logement socialLire la décision
- 18 novembre 2026 · LohuecEnvironnementAvis sur enquête publique SARL GARIONLire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 20 octobre 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatÉlus et institutionsAdoption du réglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatAutresApprobation du Plan d'Aménagement PAtrimonial (PAP) de la commune de HuelgoatLire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatÉlus et institutionsModification de l'article 16 de la délibération 2026-23 - délégation du conseil municipal au maireLire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatEnvironnementChoix de l'entreprise dans le cadre de l'appel d'offre du projet « valorisation des paysages et préservation des espaces nature"Lire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatCommande publiqueAppel d'offre - choix de l'assurance pour la période de 2027 à 2030Lire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatPersonnelVersement de cartes cadeaux aux agents à titres de prime de fin d'annéeLire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatAutresProjet de création d'un équipement de type pumptrackLire la décision
- 18 novembre 2026 · HuelgoatSubventions et associationsRenonciation à la subvention 2024 relative au projet d'aménagement du Local Jeunes dans l'ancienne piscine municipaleLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du 16 septembre - nomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelMédiation préalable obligatoire - renouvellement de convention avec le CDG29Lire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelAutorisation d'absences spécialesLire la décision