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- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeFinances et budgetMontant irrécouvrables et déficit de caisse régie cité servicesLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandePersonnelRatios promus promouvablesLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeAutresPpri avisLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeÉlus et institutionsRapport SIGAR golf 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeEnvironnementRapport activité ordures ménagères rennes métropole 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeÉlus et institutionsRapport activité rennes métropole 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeÉlus et institutionsDécisions du maireLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeÉlus et institutionsThéâtre rapport d'activité 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · BohalFinances et budgetAttribution de chèques cadeauxLire la décision
- 18 novembre 2026 · GuiscriffCulture et sportTravaux de mise en conformité église modalités de répartition des dépensesLire la décision
- 18 novembre 2026 · GuiscriffÉlus et institutionsRoi Morvan communauté élaboration d'un pacte de gouvernanceLire la décision
- 18 novembre 2026 · GuiscriffFinances et budgetSouscription d'un emprunt relaisLire la décision
- 18 novembre 2026 · GuiscriffTarifsTarifs assainissement collectif 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · GuiscriffÉlus et institutionsRoi Morvan communauté renouvellement de contrat avec la société d'expertise juridique SVPLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCommande publiqueAppel à candidature pour rechercher un professionnel spécialisé en maîtrise d'uvre dans le domaine de l'assainissement dans le cadre d'une étude faisabilité d'un nouveau système épuratoireLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCulture et sportConvention missions du service d'appui à l'épuration au suivi des eaux (SATESE) et à l'animation départementale de l'assainissement collectif du Morbihan - Système d'assainissement des eaux usées (réseau & station d'épuration) - Années 2027 à 2029Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangÉlus et institutionsGroupement de commandes travaux de voirie et travaux d'assainissement des eaux usées - Désignation des représentants Commission MAPALire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCommande publiqueLancement d'un appel à candidature pour une mission de maîtrise d'uvre dans le cadre du projet de la construction d'un bâtiment mixte périscolaire et extrascolaireLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCommande publiqueAttribution de l'accord cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide - 2027-2030Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangPersonnelConvention de service de médecine professionnelle et préventive conclue avec le CDG 56 période 2027 à 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetDécision modificative (DM 1) du budget principalLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangPersonnelSignature convention de mise à disposition de personnel du service intérim du Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) pour la période 2027 à 2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangPersonnelAutorisation de signature de la convention d'utilisation des services facultatifs du Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) période 2027-2032Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal de la séance précédenteLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangTarifsFixation des contre-valeurs des redevances de performance et tarifs abonnement - consommation "assainissement collectif" pour l'année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangTarifsTarifs divers communaux - cantine - périscolaires et extrascolaires - Année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangCulture et sportSollicitation d'aides financières pour les travaux de restauration de la statue Sainte Barbe de la Chapelle Saint CadoLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetSollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départementale au titre du programme PST pour le renouvellement de l'équipement sportif communal - Acquisition de TatamisLire la décision
- 18 novembre 2026 · NostangFinances et budgetSollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des Amendes de Police pour l'aménagement de la sécurisation routière Rue de La Côte et mise aux normes des passages piétons communauxLire la décision