Aller aux résultats (4 504)
4 504 décisions
Pour recevoir ces résultats par e-mail, choisissez au moins une commune ou un département.
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierAutresAvis sur la révision du PPRILire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelAutresAchat véhicule pour services techniquesLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-LormelAutresOuvertures dominicales 2027 - demande de CentrakorLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneAutresPavé de la mémoire « StolpersteineLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainAutres20261113 Formation ARICLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-GravéAutresOccupation du domaine public terrasse commerceLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéAutresConvention de refacturation Commune de MecéLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-GillesAutresOuvertures exceptionnelles des commerces et des concessions automobiles dimanches et jours fériés 2027Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-Malo-de-PhilyAutresUrbanisme révision Ppri - consultation et [nom] des PpaLire la décision
- 17 novembre 2026 · HillionAutresMais.Départ. conv accueil perm s.socxVoir la décision
- 17 novembre 2026 · PlancoëtAutresOuvertures dominicales des commerces année 2027Voir la décision
- 17 novembre 2026 · LopérecAutresAvis prolongation exploitation Carrières [nom]Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulAutresInformatiqueLire la décision
- 16 novembre 2026 · AndelAutresAvis sur les évolutions d'aménagement de la zone de loisirsVoir la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatAutresAdhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnementLire la décision
- 16 novembre 2026 · PlouescatAutresSurveillance des plages - Convention avec la SNSMLire la décision
- 16 novembre 2026 · ÉtrellesAutresVitré Communauté Avis de la commune Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des DemandeursLire la décision
- 16 novembre 2026 · ÉtrellesAutresVie communale Convention de servitudes avec Enedis au 14 Rue Marquise de SévignéLire la décision
- 16 novembre 2026 · Guipry-MessacAutresQuestions diversesLire la décision
- 16 novembre 2026 · Guipry-MessacAutresAutorisation d'utilisation d'un véhicule de serviceLire la décision
- 16 novembre 2026 · PaimpolAutresOuverture des commerces le dimanche - Dérogation au repos dominicalLire la décision
- 16 novembre 2026 · Plaine-HauteAutresService commun des autorisations d'urbanisme de SBAA : convention pour l'instruction des autorisations d'urbanismeLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER - Programme d'Action Foncière de Rennes Métropole - Rachat de la propriété 3, rue de l'Ancien PorcheLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER - Résidence Le Closier - Régularisation foncièreLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER - Programme d'Action Foncière de Rennes Métropole - Rachat de la propriété 9, rue Judith d'AcignéLire la décision
- 16 novembre 2026 · ChantepieAutresEncadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches, préconisation sur les ouvertures les jours fériés et encadrement des ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles pour 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PlumergatAutresActualisation du règlement du service accueils de loisirsLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzAutresDev Eco- encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · Grand-FougerayAutresReprise des ConcessionsLire la décision
- 16 novembre 2026 · CaudanAutresConvention servitude Enedis AC870 et 915Lire la décision