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4 504 décisions
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- 20 novembre 2026 · CalanhelAutresAvis sur enquête publique SARL GARIONLire la décision
- 20 novembre 2026 · PlumaugatAutresApprobation séance du CM du 14 octobre 2026Lire la décision
- 20 novembre 2026 · QuévertAutresAutorisation ouverture commerces le dimanche 2027Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresConvention de stérilisation et d'identification des chats sauvages avec la fondation 30 millions d'amis (6.1.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresPlan communal de sauvegarde (6.1.3)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · TrémévenAutresConvention gestion maison Loc YviLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéAutresProposition d'ouvertures exceptionnelles des commerces et Concesssions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2027 - avisLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéAutresConvention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et Enedis pour les ouvrages souterrains - AX 0013Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Pleudihen-sur-RanceAutresConstruction ateliers techniques convention servitude Enedis - autorisation signatureLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrévéAutresAvenant 1 mission CT salle omnisportsLire la décision
- 19 novembre 2026 · SizunAutresClassement de protection d'un ciboire aux monuments historiquesLire la décision
- 19 novembre 2026 · SizunAutresProrogation de la convention cadre petites villes de demainLire la décision
- 19 novembre 2026 · DinardAutresExonération de l'occupation temporaires du domaine public marché de Noël du 4 décembre 2026 au 2 janvier 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxAutresSignature convention avec le FDGONVoir la décision
- 19 novembre 2026 · TreffrinAutresApprobation rapport annuel 2025 SMAEP KBAVoir la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresEnedis conventions de servitude parcelles ZX N°45, ZW N°11, ZT N°55, YA n°44, YB n°28 et 113Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresOccupation du Domaine public ConventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresAutorisations spéciales d'absences (ASA)Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresSociété Publique Locale (SPL) Auray Carnac Quiberon Tourisme rapport de mandataire 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresOuverture des commerces le dimanche en 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresCommission urbanisme - affaires foncières Désignation d'un nouveau membreLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéAutresPics plan intercommunal de sauvegarde à6Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La HarmoyeAutresDélibération pour exercice du DPU bien [nom] 8 route du LavoirLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresTravaux - Réalisation de travaux - Convention de servitude ENEDIS rue de la Landelle (lieu-dit Le Closset) Trégueux (régularisation)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresUrbanisme - Renouvellement de la convention avec SBAA pour l'intervention du service commun d'application du droit des SolsLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresFinances - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gazLire la décision
- 18 novembre 2026 · Moëlan-sur-MerAutresCadre de Vie et Infrastructures - Convention de servitude ENEDIS/ville de Moëlan-sur-Mer - parcelle AK 350 - KerguevellicLire la décision
- 18 novembre 2026 · CombourgAutresDérogation au repos dominical pour les commerces de vente au détail pour l'année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · SurzurAutresURBANISME Contrat de mixité sociale pour la période triennale SRU 2026-2028Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierAutresRétrocession à titre gratuit matériel mobilier à OGEC Saint-GoulvenLire la décision