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54 décisions
- 3 novembre 2026 · Pocé-les-BoisPermis et lotissementsURBANISME - Exclusion des lotissements du chêne I et II du champ d'application du droit de préemption urbainDroit de préemption : règlesLire la décision
- 3 novembre 2026 · Pocé-les-BoisFinances et budgetFINANCES LOCALES - Décision modificative n°1 d'ajustement réciproque entre le budget principal et le budget annexe "lotissement communal du chêne" pour corriger le stockLire la décision
- 3 novembre 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsVITRE COMMUNAUTE - Rapport d'activité 2025 et de développement durableLire la décision
- 3 novembre 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsSYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE D'ILLE-ET-VILAINE (SDE 35) - Rapport d'activités 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · Pocé-les-BoisAutresREVISION DES PLANS DE PREVENTION DU RISQUE D'INONDATION (PPRI) VILAINE AMONT ET VILAINE AVAL - Avis de la commune sur le projet de révision en tant que PPALire la décision
- 3 novembre 2026 · Pocé-les-BoisÉcoles et jeunesseECOLE SAINT AUGUSTIN - Contrat d'association 2025-2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Pocé-les-BoisÀ vérifierPermis et lotissementsREGULARISATION FONCIERE - LOTISSEMENTS DU CHENE I ET II - Annule et remplace délibération 41-2026 - Echange sans soulte de parcelles entre la commune de Pocé-les-Bois et AcantheÉchange de terrains45 m²Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Pocé-les-BoisÉcoles et jeunesseECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE VITRE - Convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vitré pour l'année 2025-2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsINDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - Augmentation du taux d'indemnité maximal des conseillers municipaux avec délégations et modification du tableau récapitulatif des indemnités de fonction allouées aux membres du Conseil MunicipalLire la décision
- 7 juillet 2026 · Pocé-les-BoisÀ vérifierPermis et lotissementsREGULARISATION FONCIERE - LOTISSEMENTS DU CHENE I ET II - Echange sans soulte de parcelles entre la commune de Pocé-les-Bois et AcantheÉchange de terrains71 m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 7 juillet 2026 · Pocé-les-BoisEnvironnementLUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS : Convention de groupement avec les communes de Cornillé et de Saint-Aubin-des-LandesLire la décision
- 7 juillet 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsAnnule et remplace délibération 29-2026 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE D'ANIMATION JEUNESSE (AIAJ) - Désignation de nouveaux représentants au sein du Conseil d'AdministrationLire la décision
- 5 juin 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsDésignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs d'ILLE-ET-VlLAINELire la décision
- 2 juin 2026 · Pocé-les-BoisPermis et lotissementsLOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE I - Détermination des prix de vente TTC définitifs des terrains du lotissement communal suite à la réalisation du bornage définitif des lotsVente par la commune133 € / m²Lire la décision
- 2 juin 2026 · Pocé-les-BoisPermis et lotissementsLOTISSEMENT DU CHENE I ET II - Mise à jour de la numérotationLire la décision
- 2 juin 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsVITRE COMMUNAUTE - Désignation d'un représentant communal titulaire et suppléant pour siéger à la CLECTLire la décision
- 2 juin 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsCOMMISSION EXTRA MUNICIPALE ACTION SOCIALE - Désignation des membres "élus"Lire la décision
- 2 juin 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsCOMMISSIONS MUNICIPALES THEMATIQUES - Création des commissions et désignation des membresLire la décision
- 2 juin 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsCORRESPONDANT DEFENSE - Désignation d'un(e) délégué(e) élu(e)Lire la décision
- 2 juin 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsCONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - Désignation d'un(e) délégué(e) élu(e) référent(e)Lire la décision
- 21 avril 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsCOMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - Proposition d'une liste de 24 contribuables à siéger au sein de la CCID (12 titulaires, 12 suppléants)Lire la décision
- 21 avril 2026 · Pocé-les-BoisTarifsSALLE POLYVALENTE - Délibération sur un nouveau tarif hebdomadaire pour les associations non pocéennesLire la décision
- 21 avril 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsCOMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) - Election des membres au scrutin de liste (3 titulaires, 3 suppléants)Lire la décision
- 21 avril 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsASSOCIATION INTERCOMMUNALE D'ANIMATION JEUNESSE (AIAJ) - Désignation des deux représentant(e)s'élu(e)s (un adjoint et un conseiller) au Conseil d'AdministrationLire la décision
- 21 avril 2026 · Pocé-les-BoisPersonnelCOMITE DES OEUVRES SOCIALES ([nom]) BREIZH - Désignation d'un(e) délégué(e) élu(e) et d'un(e) délégué(e) agent correspondant local auprès des agents de la collectivitéLire la décision
- 21 avril 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsCOMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES (CCLE) - Désignation des 3 membres de la CommissionLire la décision
- 21 avril 2026 · Pocé-les-BoisFinances et budgetIMPOTS DIRECTS LOCAUX - Vote des taux 2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsDésignation d'un(E) représentant(E) communal(E) pour le syndicat départemental d'énergie 35Lire la décision
- 20 mars 2026 · Pocé-les-BoisÉlus et institutionsÉlection des membres de la commission financésLire la décision