Aller au contenu
Permis et lotissements

LOTISSEMENT DU CHENE I ET II - Mise à jour de la numérotation

Conseil municipal de Pocé-les-Bois · séance du mardi 2 juin 2026 · transmis en préfecture le 11 juin 2026

Les 7 décisions de cette séance

En clair

Lieu
lotissement du Chêne
… a procédé à la dénomination des rues et à la numérotation des lots du lotissement du Chêne | (partie communale) et I! (aménageur privé). Cependant, la numérota …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pocé-les-Bois

26 rue du Petit-Morin
35500 Pocé-les-Bois

02 99 75 21 52Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Frédéric MARTIN
Maire, Pocé-les-Bois

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Pocé-les-BoisUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler