À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 45 m²
… le lotisseur Acanthe est propriétaire d'une parcelle d'une surface de 45 m², située en zone 1AUE du PLU communal, contiguë aux parcelles communal …
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- Parcelles
- ZP 121, AC 202, ZP 123
… ne de Pocé-les-Bois est propriétaire de la parcelle cadastrée section ZP n°121, située en zone « UL » du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune, …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pocé-les-Bois
26 rue du Petit-Morin
35500 Pocé-les-Bois
02 99 75 21 52Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Frédéric MARTIN
Maire, Pocé-les-Bois
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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