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114 décisions
- 9 novembre 2026 · NouvoitouÀ vérifierZAC et aménagementZAC de La Lande approbation du CRACLLire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouCulture et sportFestival intrecommunal week end à la rue Convention de partenariatLire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouÉlus et institutionsTransfert du réseau FOR Rapport de la CLECT du 10 09 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouCulture et sportMediathèque : Actualisation du réglement intérieur et de la charte d'utilisation des ressources informatiquesLire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouPersonnelModification du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouFinances et budgetDécision modificative N°3 Budget de la commune 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouFinances et budgetDécision modificatine N°1 Budget lotissement La grande PréeLire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouVoirie et travauxLancement d'un projet de mise en place de videoprotectionLire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouPersonnelAdhésion à la procédure MPO mise en oeuvre par le CDG35Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouPersonnelConvention d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouÉlus et institutionsDésignation des représentants au SUETLire la décision
- 9 novembre 2026 · NouvoitouÉlus et institutionsModifications de la composition des commissions municipalesLire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouÀ vérifierVente de terrainDéclassement après enquête publique et cession de cheminsVente par la commune0,45 € / m²136 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouTarifsTarifs Médiathèque et espace multimédiaLire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouTarifsTarifs 2026 2027 Périscolaires et extrascolairesLire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouÉcoles et jeunesseRèglement intérieur de l'espace jeunes La CasaLire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouAutresConvention Enedis parcelle AH 2Lire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouPersonnelDébat obligatoire PSCLire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouPersonnelTableau des effectifsLire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouPersonnelVote des subventions régularisation des effectifs 2026 2027Lire la décision
- 21 septembre 2026 · NouvoitouFinances et budgetInstitution de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouÀ vérifierVente de terrainDéclassement de voie après enquête publique et cessionVente par la commune0,45 € / m²Lire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouSocialAvis sur le projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyageLire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouTarifsTarifs 2026 2027 enfance jeunesseLire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouPersonnelAttribution de cadeaux aux agents pour événements familiaux ou départsLire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouFinances et budgetDécision modificative N°2 Budget principal de la communeLire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouÉlus et institutionsRéglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouÉlus et institutionsDésignation du représentant communal au sein de la CLECTLire la décision
- 22 juin 2026 · NouvoitouÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision