Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Culture
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le règlement intérieur de la Médiathèque annexé à la présente délibération >» APPROUVE la charte d'utilisation des ressources informatiques annexée à la présente délibération > DECIDE que ce règlement et cette charte entreront en vigueur à compter du 10 novembre 2026 »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Nouvoitou
3 place de l'Église
35410 Nouvoitou
02 99 37 42 71Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Gilles DENIS
Maire, Nouvoitou
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier21 septembre 2026Écoles et jeunesseRèglement intérieur de l'espace jeunes La CasaLire la décision
- même dossier22 juin 2026Élus et institutionsRéglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- même dossier15 décembre 2025PersonnelAdoption du règlement intérieur des services de la communeLire la décision
← Toutes les décisions de NouvoitouUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler