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188 décisions
- 16 novembre 2026 · MelessePersonnelRessources humaines : tableau des effectifs : création d'un poste de responsable des ressources humainesLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelessePersonnelRessources humaines : indemnité de maniement de fondsLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseEnvironnementEnvironnement : rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectifLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseEnvironnementEnvironnement : rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif du Sia des eaux usées de la Flume et [nom] petit boisLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseÉlus et institutionsIntercommunalite : rapport d'activités 2025 de la communauté de communes du val d'Ille-AubigneLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseCulture et sportCulture : conventions de prêt d'outils d'animationLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelessePersonnelÉducation : Ogec - prise en charge de la rémunération des agents charges de la surveillance au restaurant scolaire municipalLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseTarifsAdministration générale : tarifs municipaux 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseAutresAdministration générale : meubles de tourisme - création du Teleservice api meublesLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseÉlus et institutionsInstances : désignation des membres du comité de jumelageLire la décision
- 6 novembre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 20 rue de Rennes, MelesseLa commune renonce à préempterLire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 17 Rue de l'Église, MelesseLa commune renonce à préempter312 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 15 Rue de la Basse Forge Propriétaire, MelesseLa commune renonce à préempter653 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — Rue Jacques Anquetil Lieu-dit, MelesseLa commune renonce à préempter528 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 5 Rue des Merisiers Propriétaire, MelesseLa commune renonce à préempter476 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — Impasse Saint Exupéry Propriétaire, MelesseLa commune renonce à préempter1 022 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 3 Rue Chateaubriand Numéro, MelesseLa commune renonce à préempter326 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 12 Rue de Montreuil Propriétaire, MelesseLa commune renonce à préempter911 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — Avenue Henri Fréville Lieu-dit, MelesseLa commune renonce à préempter439 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 9 Rue Alain Colas Propriétaire, MelesseLa commune renonce à préempter312 m²Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 20 Rue de Cézembre Propriétaire, MelesseLa commune renonce à préempter457 m²Lire la décision
- 27 octobre 2026 · MelessePréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 3 Allée d'Ancyre Propriétaire, MelesseLa commune renonce à préempter6 721 m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MelesseVente de terrainUrbanisme : acte de vente pour la réalisation d'une opération immobilière située rue des AlleuxVente par la commune630 000 €255 m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MelesseVente de terrainURBANISME : CESSION D'UNE PORTION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL REGULARISANT UN EMPIETEMENT D'UN ACCES CADASTRE AP 53 - IMPASSE DU VERGERVente par la commune7,80 € / m²6 m²Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MelessePLU / PLUiUrbanisme : révision du PLUI - demande de modificationsLire la décision
- 12 octobre 2026 · MelesseEnvironnementEnvironnement : rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MelesseAutresAdministration générale : encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2027 et encadrement des ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles en 2027Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MelessePersonnelRessources humaines : convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 12 octobre 2026 · MelessePersonnelRessources humaines : tableau des effectifs 2025 : création d'un poste d'animateur/Trice jeunesseLire la décision
- 12 octobre 2026 · MelesseÉlus et institutionsBudget participatif : comité de suivi - désignation des membres du collège élus et tirage au sort des membres du collège habitantsLire la décision