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134 décisions
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéZAC et aménagementConvention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Cesson-Sévigné et rennes métropole : avenant N°1- opération d'aménagement de la rue de la Rigourdiere et du Chemin du Bois de la JusticeLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉlus et institutionsCommission locale dévaluation des charges transférées : transfert du réseau forLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéFinances et budgetClôture du budget annexe production d'énergies renouvelablesLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéSubventions et associationsModification de la subvention de fonctionnement attribuée au CCAS de la ville de Cesson-SévignéLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéFinances et budgetDécision modificative N°2 au budget principalLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéAutresProposition d'ouvertures exceptionnelles des commerces et Concesssions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2027 - avisLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉcoles et jeunesseConvention pour le maintien de l'unité d'enseignement «hisse et ho » pour enfants autistes à l'école maternelle Bourgchevreuil : renouvellementLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéSocialConvention territoriale globale avec la caisse d'allocations familiales d'Ille-et-vilaine incluant le schéma pluriannuel de maintien et de développement de l'offre d'accueil du jeune enfantLire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéAutresConvention de servitudes entre la commune de Cesson-Sévigné et Enedis pour les ouvrages souterrains - AX 0013Lire la décision
- 20 novembre 2026 · Cesson-SévignéÉlus et institutionsCommission communale pour l'accessibilité : modification de la compositionLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéZAC et aménagementTraite de concession pour l'aménagement d'un parc d'habitat à la Monniais : avenant N°3Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéFinances et budgetAdmissions en non-valeur et créances éteintesLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéAutresProtocole d'accord transactionnel avec les époux [nom]Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéCulture et sportRèglement intérieur de la Mediatheque - révisionLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéSubventions et associationsVersement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Senopole : accompagner et éduquer, ensemble » dans [nom] de [particulier] MooveLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéAutresConvention d'occupation temporaire avec l'association bagad parcelle ZY N°198Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéSubventions et associationsVersement d'une subvention exceptionnelle au Cesson rennes métropole handballLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéSubventions et associationsVersement d'une subvention « événement » à la Fcpe des écoles BourgchevreuilLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéSubventions et associationsConventions de partenariat 2026-2030Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéVoirie et travauxConvention de partenariat entre la ville de Cesson-Sévigné et la société Airfit pour l'entretien des aires de Fitness de champagne et de DezerseulLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéPersonnelInformation : point sur la rentrée scolaire faits notables et effectifsLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéÉcoles et jeunesseAccueils de loisirs maternel et élémentaire : mise à jour du règlement intérieurLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéÉcoles et jeunesseMaison des jeunes : mise à jour du règlement intérieurLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéPersonnelConvention de mise à disposition d'agents communaux à l'école notre-dame : renouvellementLire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéAutresConvention d'apport au droit de chasse au grand gibier : avenant N°1Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Cesson-SévignéAutresModification du parcellaire cadastral de la promesse de bail emphytéotique site du chemin de BrayLire la décision
- 1 juillet 2026 · Cesson-SévignéAcquisitionAcquisition d'un local pour la création d'une MamAchat par la commune570 000 €Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Cesson-SévignéÀ vérifierVente de terrainCession portion du chemin rural N°165Vente par la commune3 895 m²Lire la décision