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54 décisions
- 3 novembre 2026 · La Bosse-de-BretagnePersonnelTableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non completVoir la décision
- 3 novembre 2026 · La Bosse-de-BretagnePersonnelInstauration des heures complémentaires et supplémentairesVoir la décision
- 13 octobre 2026 · La Bosse-de-BretagnePLU / PLUiPLUiH - Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat de Bretagne porte de Loire Communauté - débat du PADD en conseil municipalVoir la décision
- 13 octobre 2026 · La Bosse-de-BretagneAutresModification N°4 du PLUiH au titre de l'article L.153-40 du code de l'urbanismeLire la décision
- 13 octobre 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Bretagne porte de Loire CommunautéVoir la décision
- 13 octobre 2026 · La Bosse-de-BretagneVoirie et travauxEffacement de réseaux tranche 3 : rue des Fontenelles et rue du Semnon : convention avec le SDE35Voir la décision
- 13 octobre 2026 · La Bosse-de-BretagneFinances et budgetRepas des personnes des aînés : 24/10/2026Voir la décision
- 8 septembre 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité de Bretagne porte Loire Communauté. Année 2025Voir la décision
- 8 septembre 2026 · La Bosse-de-BretagnePersonnelPersonnel communal : autorisation au Maire de recruter des agents contractuelsVoir la décision
- 8 septembre 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité SMICTOM du Pays des Vallons de Vilaine. Année 2025Voir la décision
- 8 septembre 2026 · La Bosse-de-BretagneÉcoles et jeunesseRevalorisation ALSH TresbufLire la décision
- 8 septembre 2026 · La Bosse-de-BretagneFinances et budgetFonds de concours en investissement enveloppe cumulée 2024 - 2025 - 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneEnvironnementEnvironnement : avis sur le parc éolien "Vents des Closiaux"Lire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneFinances et budgetChoix photocopieur pour la mairieLire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneFinances et budgetAssujettissement des logements vacants à la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneFinances et budgetLigne de TrésorerieLire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneTarifsTarifs : cantine et garderieLire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneTarifsTarif repas : ESAT RetiersLire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 7 juillet 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsDélégation du Conseil Municipal au maire au titre de l'article L2122-22 du CGCTLire la décision
- 10 juin 2026 · La Bosse-de-BretagneTarifsRedevance annuelle occupation du domaine public routier par ORANGEVoir la décision
- 10 juin 2026 · La Bosse-de-BretagneFinances et budgetTaxe d'aménagement : tauxLire la décision
- 10 juin 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsComposition des commissions communalesVoir la décision
- 5 juin 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsSénatoriales Élection des délégués et suppléants (commune moins de 1000 habitants)Lire la décision
- 5 mai 2026 · La Bosse-de-BretagneAutresClassement des archives de la communeLire la décision
- 5 mai 2026 · La Bosse-de-BretagnePersonnelAdhésion de la collectivité à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en uvre par le Centre de Gestion d'Ille et Vilaine (CDG 35)Voir la décision
- 5 mai 2026 · La Bosse-de-BretagnePersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35 (Centre de Gestion d'Ille et Vilaine)Lire la décision
- 5 mai 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsProposition de commissaires à la commission communale des impôtsVoir la décision
- 5 mai 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)Voir la décision
- 7 avril 2026 · La Bosse-de-BretagneÉlus et institutionsDroit à la formationLire la décision