En clair
Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Bosse-de-Bretagne
11 rue de la Mairie
35320 La Bosse-de-Bretagne
02 99 44 62 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Charles HAMON
Maire, La Bosse-de-Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier13 octobre 2026PLU / PLUiPLUiH - Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat de Bretagne porte de Loire Communauté - débat du PADD en conseil municipalVoir la décision
- même dossier7 juillet 2026Élus et institutionsDélégation du Conseil Municipal au maire au titre de l'article L2122-22 du CGCTLire la décision
- même dossier7 avril 2026Élus et institutionsDélégation du Conseil Municipal au maire au titre de l'article L2122-22 du CGCTLire la décision
← Toutes les décisions de La Bosse-de-BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler