Séances
13 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
79 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 5 | 0 |
| janv. 2026 | 4 | 0 |
| févr. 2026 | 0 | 0 |
| mars 2026 | 21 | 1 |
| avr. 2026 | 10 | 0 |
| mai 2026 | 2 | 0 |
| juin 2026 | 8 | 1 |
| juil. 2026 | 2 | 0 |
| août 2026 | 5 | 0 |
| sept. 2026 | 3 | 0 |
| oct. 2026 | 5 | 1 |
| nov. 2026 | 5 | 1 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Noyal-sous-Bazouges
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Noyal-sous-Bazouges : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Noyal-sous-Bazouges.
Les décisions publiées79
- 6 novembre 2026PersonnelValidation du tableau des effectifsLire la décision
- 6 novembre 2026PersonnelModification durée hebdomadaire agent techniqueLire la décision
- 2 novembre 2026EnvironnementSPANC : Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Lire la décision
- 2 novembre 2026Subventions et associationsCentre communal d'action sociale (CCAS) : acceptation d'un donLire la décision
- 2 novembre 2026AutresAliénation de chemins communaux : ajout de portions supplémentairesLire la décision
- 26 octobre 2026PLU / PLUiElaboration du PLUi : débat sur le PADDLire la décision
- 26 octobre 2026Élus et institutionsAmbassadeur de la formation : désignation d'un référentLire la décision
- 26 octobre 2026Écoles et jeunesseParticipation financière aux voyages scolaires 2026/2027Lire la décision
- 26 octobre 2026Culture et sportParticipation aux activités culturelles et sportives 2026/2027Lire la décision
- 26 octobre 2026Écoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité Cuguen 2025/2026Lire la décision
- 28 septembre 2026Élus et institutionsRéférent déontologue 2026-2032Lire la décision
- 28 septembre 2026EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026PersonnelDétermination taux de promotion pour avancement de gradeLire la décision
- 31 août 2026TarifsTarif entreprise location salle polyLire la décision
- 31 août 2026Finances et budgetParticipation financière RPI Marcillé / St RémyLire la décision
- 31 août 2026TarifsTarif entreprise location salle polyvalenteLire la décision
- 31 août 2026Culture et sportVente armoire frigorifique salle polyvalenteLire la décision
- 31 août 2026Finances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH) au 01.01.2027Lire la décision
- 13 juillet 2026Écoles et jeunesseParticipation frais scolarité école publique Combourg - Année sco 2025/2026Lire la décision
- 13 juillet 2026Culture et sportEclairage extérieur salle polyvalente : devisLire la décision
- 22 juin 2026AutresAvis SDAHGV 2026-2032Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetAchat armoire positiveVoir la décision
- 22 juin 2026Voirie et travauxSécurité incendie : devisVoir la décision
- 22 juin 2026Culture et sportEglise Saint Martin : entretien du chauffageVoir la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation financière à l'école privée de Bazouges la PérouseLire la décision
- 5 juin 2026Finances et budgetParticipation RPI Broualan TransLire la décision
- 5 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation école publique Bazouges la PérouseLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsElections sénatorialesLire la décision
- 20 mai 2026EnvironnementAssainissement : devis pour réalisation d'une bathymétrieLire la décision
- 19 mai 2026EnvironnementAssainissement : devis pour réalisation d'une bathymétrieLire la décision
- 20 avril 2026Élus et institutionsDésignation membres Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 20 avril 2026EnvironnementDevis entretien des espaces vertsLire la décision
- 20 avril 2026Commande publiqueFauchage champ du Four : validation de l'appel d'offresLire la décision
- 20 avril 2026Culture et sportParticipation financière éducateur sportif FCMBRNLire la décision
- 20 avril 2026Subventions et associationsSubventions aux associations - Année 2026Lire la décision
- 20 avril 2026PersonnelConvention missions facultativesLire la décision
- 20 avril 2026Finances et budgetVote des taux des impôts directs locauxLire la décision
- 20 avril 2026Finances et budgetAffectation du résultat 2025 - budget commerceLire la décision
- 20 avril 2026Finances et budgetAffectation du résultat 2025 - budget assainissementLire la décision
- 20 avril 2026Finances et budgetAffectation du résultat 2025 - budget communeLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres délégués au SME d'AntrainLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation membre de la commission de contrôle liste électoraleLire la décision
- 30 mars 2026Écoles et jeunesseParticipation financière à l'école privée de DingéLire la décision
- 30 mars 2026SocialADMR convention portage de repasLire la décision
- 30 mars 2026Subventions et associationsPrêt relais subventionLire la décision
- 30 mars 2026Voirie et travauxAménagement du bourg - Avenant 2 MARC SALire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsRemboursement de frais kilométriques des élusLire la décision