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79 décisions
- 6 novembre 2026 · Noyal-sous-BazougesPersonnelValidation du tableau des effectifsLire la décision
- 6 novembre 2026 · Noyal-sous-BazougesPersonnelModification durée hebdomadaire agent techniqueLire la décision
- 2 novembre 2026 · Noyal-sous-BazougesEnvironnementSPANC : Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Noyal-sous-BazougesSubventions et associationsCentre communal d'action sociale (CCAS) : acceptation d'un donLire la décision
- 2 novembre 2026 · Noyal-sous-BazougesAutresAliénation de chemins communaux : ajout de portions supplémentairesLire la décision
- 26 octobre 2026 · Noyal-sous-BazougesPLU / PLUiElaboration du PLUi : débat sur le PADDLire la décision
- 26 octobre 2026 · Noyal-sous-BazougesÉlus et institutionsAmbassadeur de la formation : désignation d'un référentLire la décision
- 26 octobre 2026 · Noyal-sous-BazougesÉcoles et jeunesseParticipation financière aux voyages scolaires 2026/2027Lire la décision
- 26 octobre 2026 · Noyal-sous-BazougesCulture et sportParticipation aux activités culturelles et sportives 2026/2027Lire la décision
- 26 octobre 2026 · Noyal-sous-BazougesÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité Cuguen 2025/2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Noyal-sous-BazougesÉlus et institutionsRéférent déontologue 2026-2032Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Noyal-sous-BazougesEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Noyal-sous-BazougesPersonnelDétermination taux de promotion pour avancement de gradeLire la décision
- 31 août 2026 · Noyal-sous-BazougesTarifsTarif entreprise location salle polyLire la décision
- 31 août 2026 · Noyal-sous-BazougesFinances et budgetParticipation financière RPI Marcillé / St RémyLire la décision
- 31 août 2026 · Noyal-sous-BazougesTarifsTarif entreprise location salle polyvalenteLire la décision
- 31 août 2026 · Noyal-sous-BazougesCulture et sportVente armoire frigorifique salle polyvalenteLire la décision
- 31 août 2026 · Noyal-sous-BazougesFinances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH) au 01.01.2027Lire la décision
- 13 juillet 2026 · Noyal-sous-BazougesÉcoles et jeunesseParticipation frais scolarité école publique Combourg - Année sco 2025/2026Lire la décision
- 13 juillet 2026 · Noyal-sous-BazougesCulture et sportEclairage extérieur salle polyvalente : devisLire la décision
- 22 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesAutresAvis SDAHGV 2026-2032Lire la décision
- 22 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesFinances et budgetAchat armoire positiveVoir la décision
- 22 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesVoirie et travauxSécurité incendie : devisVoir la décision
- 22 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesCulture et sportEglise Saint Martin : entretien du chauffageVoir la décision
- 5 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesÉcoles et jeunesseParticipation financière à l'école privée de Bazouges la PérouseLire la décision
- 5 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesFinances et budgetParticipation RPI Broualan TransLire la décision
- 5 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesÉcoles et jeunesseParticipation école publique Bazouges la PérouseLire la décision
- 5 juin 2026 · Noyal-sous-BazougesÉlus et institutionsElections sénatorialesLire la décision
- 20 mai 2026 · Noyal-sous-BazougesEnvironnementAssainissement : devis pour réalisation d'une bathymétrieLire la décision
- 19 mai 2026 · Noyal-sous-BazougesEnvironnementAssainissement : devis pour réalisation d'une bathymétrieLire la décision