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Noyal-sous-Bazouges

Les délibérations du conseil municipal de Noyal-sous-Bazouges sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord : ventes, achats, préemptions, avec les chiffres lus dans les actes.

Voir les décisions La commune en bref
Décisions
79
Séances
17
Urbanisme et foncier
4
Habitants
392

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 6 novembre 2026

Contour de Noyal-sous-Bazouges, avec la mairie.

La commune en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Contact de la mairie

Mairie - Noyal-sous-Bazouges

11 rue de la Cordonnerie
35560 Noyal-sous-Bazouges

02 99 73 61 07ÉcrireSite de la mairie ↗

Horaires d'ouverture
  • Lundi au Mardi : 08:00–12:00, 14:00–16:00
  • Mercredi : 08:00–12:00
  • Jeudi : 08:00–12:00, 14:00–16:00
  • Vendredi : 08:00–12:00
  • Samedi : 09:00–12:00 (Ouvert uniquement le 1er samedi du mois.)

Fiche officielle sur Service-public.gouv.fr ↗

Source : Annuaire de l'administration (base de données locales) (DILA (Service-public.gouv.fr), Licence Ouverte) · données du 14 novembre 2026

Le conseil municipal

Maire
Bertrand MALLET

2 adjoints, 11 conseillers municipaux en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les adjoints
  1. Jean-Yves EON · 1er adjoint
  2. Christelle BOBON · 2ème adjoint

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Prix de l'immobilier

Maisons · 34 ventes
1 667 €/m²

Maisons : prix médian au m² par année ; en clair, la moitié des ventes « du milieu ».

Médianes calculées par Lices sur les ventes de juillet 2021 à juin 2026 (au moins 5 ventes) : aucune vente individuelle n'est affichée. Année partielle : 2026 (janvier à juin). Source : Demandes de valeurs foncières (DVF), géolocalisées (DGFiP, Etalab, Licence Ouverte 2.0 et conditions DVF) · données du 21 octobre 2026

Marchés publics attribués

0 marché attribué en 12 mois. Les plus récents :

  • Requalification de deux espaces communaux en centre bourg - LOT 2 - JOURDANIERE NATUREJourdaniere Nature27 juin 2025 · 99 651 € HT
  • Requalification de deux espaces communaux - LOT 1 MARC SAEntreprise Marc SA27 juin 2025 · 139 953 € HT
  • Aménagement du bourg - Requalification de deux espaces publics en centre-bourgJourdaniere Nature ; Entreprise Marc SA27 juin 2025 · 239 604 € HT
  • Marché balayage Groupement de commandes Couesnon Marches de BretagneLeudiere Prestation de Services (LPS et LPS Bretagne)9 octobre 2024 · 98 000 € HT

Les 5 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Règles d'urbanisme

Règlement national d'urbanisme (pas de document local)

Le zonage d'une parcelle (constructible ou non) se lit sur la carte officielle.

Voir le document sur le Géoportail de l'urbanisme ↗

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

Risques recensés

  • Séisme
  • Tempête

3 arrêtés de catastrophe naturelle depuis 1982.

Les risques à une adresse précise, sur Géorisques ↗

Source : Géorisques (Ministère de la Transition écologique, BRGM, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Eau du robinet

ConformeDernier contrôle sanitaire : 26 août 2026

Bactériologie : conforme · physico-chimie : conforme.

« Eau d'alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l'ensemble des paramètres mesurés. »

Tous les résultats officiels ↗

Source : Hub'Eau, qualité de l'eau potable (Ministère de la Santé (contrôle sanitaire des ARS), OFB, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

Séances

13 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de Noyal-sous-Bazouges sur 12 mois : 22 décembre 2025, 5 décisions ; 28 janvier 2026, 4 décisions ; 4 mars 2026, 4 décisions ; 30 mars 2026, 16 décisions ; 20 avril 2026, 10 décisions ; 5 juin 2026, 4 décisions ; 22 juin 2026, 4 décisions ; 13 juillet 2026, 2 décisions ; 31 août 2026, 5 décisions ; 28 septembre 2026, 3 décisions ; 26 octobre 2026, 5 décisions ; 2 novembre 2026, 3 décisions ; 6 novembre 2026, 2 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

79 décisions en 12 mois, mois par mois

25130
Décisions de Noyal-sous-Bazouges par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 202550
janv. 202640
févr. 202600
mars 2026211
avr. 2026100
mai 202620
juin 202681
juil. 202620
août 202650
sept. 202630
oct. 202651
nov. 202651

PRO Analyse de marché

Analyse de marché Pro : Noyal-sous-Bazouges

Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Noyal-sous-Bazouges : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.

L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Noyal-sous-Bazouges.

Tout ce que fait le Pro →

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