Écoles et jeunesse4
- 13 octobre 2026Écoles et jeunesseParticipation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2026)Lire la décision
- 13 octobre 2026Écoles et jeunesseParticipation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiensLire la décision
- 13 octobre 2026Écoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement du RASED (année scolaire 2026-2027)Lire la décision
- 13 octobre 2026Écoles et jeunesseDispositif d'initiation à la langue bretonne dans les écoles [particulier] pour l'année scolaire 2026/2027Lire la décision
Autres4
- 13 octobre 2026AutresMise en place d'un système de vidéo protectionLire la décision
- 13 octobre 2026AutresDérogation au principe de repos dominical des salariés pour l'année 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026AutresLancement de la procédure de transfert d'office d'une voie privée ouverte à la circulation publique dans le domaine public communal Article L. 318-3 du Code de l'Urbanisme / Hent KereonLire la décision
- 13 octobre 2026AutresSignature de la convention de gestion du site du Phare dEckmühlLire la décision
Finances et budget3
- 13 octobre 2026Finances et budgetBudget principal : admissions en non-valeurLire la décision
- 13 octobre 2026Finances et budgetBudget principal : décision modificative n°1Lire la décision
- 13 octobre 2026Finances et budgetDemande de subvention à la Région pour la création de deux arrêts de cars équipés d'abris voyageurs et d'appuis vélos rue des Câbles-Sous-MarinsLire la décision
Élus et institutions3
- 13 octobre 2026Élus et institutionsPrésentation du rapport annuel eau 2025 de la CCPBSLire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsPrésentation du rapport annuel général 2025 de la CCPBSLire la décision
- 13 octobre 2026Élus et institutionsDemande d'expérimentation sur la modulation du volume horaire obligatoire des BIT des communes « stations classées de tourisme »Lire la décision
Subventions et associations2
Environnement2
Tarifs1
Personnel1
Voirie et travaux1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.