Aller au contenu

Conseil municipal de Penmarch

Séance du mardi 13 octobre 2026

22 décisions publiées à cette date, dont 22 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 22 décisions de la séance rangées par thème : Écoles et jeunesse 4, Finances et budget 3, Élus et institutions 3, Subventions et associations 2, Environnement 2, Autres thèmes 8.

Écoles et jeunesse4

Autres4

Finances et budget3

Élus et institutions3

Subventions et associations2

Environnement2

Tarifs1

Personnel1

Voirie et travaux1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.