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Conseil municipal de Penmarch

Séance du mercredi 1 juillet 2026

18 décisions publiées à cette date, dont 18 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 18 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Personnel 5, Voirie et travaux 4, Tarifs 2, Élus et institutions 2, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier1

Personnel5

Voirie et travaux4

Tarifs2

Élus et institutions2

Commande publique2

Subventions et associations1

Écoles et jeunesse1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.