Urbanisme et foncier4
- 24 septembre 2026PLU / PLUiPLUi Modification simplifiée n°1 - Avis conforme de la MRAe - Décision de réaliser une évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026PLU / PLUiPLUi Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable relative à la modification simplifiée n°1 du PLUi soumise à évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026PréemptionRetrait de l'exercice des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité à l'Établissement Public Foncier de Bretagne sur 5 parcelles situées à Saint-BrieucLire la décision
- 24 septembre 2026PréemptionDélégation des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité (modification n°3)Droit de préemption : règlesLire la décision
Subventions et associations9
- 24 septembre 2026Subventions et associationsEnseignement Supérieur Soutiens 2026Voir la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsFonds Innovation Recherche Soutiens 2026 au Forum des savoirs, à la Recherche de lIUT de Saint-Brieuc et Fermeture INNOZH CompositeVoir la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsSoutien à la rencontre régionale des Juniors Associations 2026 - subvention Ligue de l'EnseignementLire la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsAide alimentaire aux étudiants - subvention Secours populaireLire la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsSoutien aux actions alimentaires groupement des agriculteurs biologique 22Lire la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsTourisme Subventions 2026-association Pêche d'ArmorLire la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsSports collectifs Haut Niveau Amateur-Subventions 2026Voir la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsSport de Haut Niveau Amateur individuel et au mérite-Subventions 2026Voir la décision
- 24 septembre 2026Subventions et associationsSubvention à l'Observatoire Environnement de Bretagne dans le cadre de le mise à jour du Plan Climat Air Energie TerritorialLire la décision
Élus et institutions9
- 24 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du 9 juillet 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsCompte rendu des Décisions de Bureau 1er semestre 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsCompte rendu des Décisions du Président du 1er semestre 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsSociété Publique Locale « Baie d'Armor Aménagement »-Modification des désignation des déléguésLire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsCommission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)- Désignation des représentantsLire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsDésignation des référents déontologues pour les élus locauxLire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élus communautaires, « après rectification d'erreurs matérielles dans la délibération initiale, cette version la remplace »Lire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsFonds de concours avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la reconstruction du dalot du Pré Aly PloufraganLire la décision
- 24 septembre 2026Élus et institutionsDélégation des aides à la pierre - Signature de l'avenant n°2 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéLire la décision
Finances et budget7
- 24 septembre 2026Finances et budgetIncendies 2026-soutien aux communes sinistréesLire la décision
- 24 septembre 2026Finances et budgetRemboursement des frais de représentation du président de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026Finances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter du 1er janvier 2027 et fixation de son tauxLire la décision
- 24 septembre 2026Finances et budgetConvention de mandat entre KERVAL et Saint Brieuc Armor Agglomération concernant la gestion du contrat CITEO et des reventes de matièresLire la décision
- 24 septembre 2026Finances et budgetQuitus pour fin d'opération d'aménagement de l'îlot du Quai Armez au Légué à Saint-BrieucLire la décision
- 24 septembre 2026Finances et budgetMission Locale Saint-Brieuc Lamballe Versement anticipé d'une partie de la cotisation 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026Finances et budgetRéhabilitation fonctionnelle et énergétique de La Briqueterie - Validation de l'avant projet définitif, autorisation de signature des marchés de travaux, approbation du plan de financement prévisionnelLire la décision
Voirie et travaux4
- 24 septembre 2026Voirie et travauxAdhésion réseau européen « Bridges of Trust (BoT) » et alliance européenne des villes et régions pour la reconstruction de l'UkraineLire la décision
- 24 septembre 2026Voirie et travauxCadre du dispositif de remboursement des familles assurant le transport de leurs enfants scolarisés en classe spécialiséeLire la décision
- 24 septembre 2026Voirie et travauxApprobation du protocole transactionnel conclu avec Stereau pour la construction de l'usine de l'eauLire la décision
- 24 septembre 2026Voirie et travauxFonds de concours des travaux de restructuration du réseau d'eaux usées de la rue du Pré au Sec à LangueuxLire la décision
Environnement3
- 24 septembre 2026EnvironnementInstitution de la part incitative de la Taxe d'Enlèvement de Ordures Ménagères au 1er janvier 2028Lire la décision
- 24 septembre 2026EnvironnementConditions d'exonération de la TEOM pour 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026EnvironnementModification du règlement du fonds de concours pour les projets de déconnexion des eaux pluviales sous maîtrise d'ouvrage communaleLire la décision
Autres2
- 24 septembre 2026AutresService commun des autorisations d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération : renouvellement de la convention avec les communes pour l'intervention du serviceLire la décision
- 24 septembre 2026AutresService commun des autorisations d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération et dématérialisation des autorisations d'urbanisme : renouvellement de la convention de partenariat pour l'accès au service MEGALISLire la décision
Personnel1
Écoles et jeunesse1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2