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Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Séance du jeudi 24 septembre 2026

43 décisions publiées à cette date, dont 39 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 11 thèmes.

Les 43 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 4, Subventions et associations 9, Élus et institutions 9, Finances et budget 7, Voirie et travaux 4, Autres thèmes 10.

Urbanisme et foncier4

Subventions et associations9

Élus et institutions9

Finances et budget7

Voirie et travaux4

Environnement3

Social2

Autres2

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.