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Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Séance du jeudi 18 décembre 2025

48 décisions publiées à cette date, dont 47 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 12 thèmes.

Les 48 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 5, Environnement 11, Finances et budget 8, Tarifs 4, Élus et institutions 4, Autres thèmes 16.

Urbanisme et foncier5

Environnement11

Finances et budget8

Tarifs4

Élus et institutions4

Subventions et associations3

Social3

Commande publique3

Autres3

Culture et sport2

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.