Urbanisme et foncier5
- 18 décembre 2025AcquisitionSaint-Brieuc : Acquisition en VEFA de plateaux de bureauxAchat par la commune1 040 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025ZAC et aménagementRetrait de l'exercice des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité à la Ville de Saint-Brieuc sur le périmètre élargi de la concession d'aménagement de Saint-BrieucDroit de préemption : règlesLire la décision
- 18 décembre 2025ZAC et aménagementModification n°1 de la délégation des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité incluant le périmètre élargi de la concession d'aménagement de la Ville de Saint-BrieucDroit de préemption : règlesLire la décision
- 18 décembre 2025AutresRecul du trait de côte Adoption des cartes de préfiguration du recul du trait de côte pour les communes de Saint-Quay-Portrieux et de Binic-Etables-sur-MerLire la décision
- 18 décembre 2025AutresCréation d'un village d'entreprises Commune de Pordic Signature de la concession d'aménagement avec Baie d'Armor AménagementLire la décision
Environnement11
- 18 décembre 2025EnvironnementTaux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementTaxe GEMAPI - Fixation du produit 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementRapports sur le prix et la qualité des services d'eaux et d'assainissement collectif et non collectif de Saint-Brieuc Armor Agglomération - 2024Lire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementConvention cadre de versement d'un fonds de concours pour les projets de déconnexion des eaux pluviales sous maîtrise d'ouvrage communale et attribution du fonds de concours 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementConvention Saint-Brieuc Armor Agglomération et le Syndicat Départemental d'Alimentation en Eau Potable des Côtes d'Armor-assistance à maîtrise d'ouvrage -projets de diversification des ressources en eauLire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementAvenant n°1 à la convention entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et Leff Armor Communauté pour le transit et le traitement des eaux usées de Plerneuf sur le système d'assainissement du LéguéLire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementEngagement pour l'élaboration d'une stratégie de Gestion intégrée du Trait de côte sur le littoral de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementValidation du contenu du programme d'études préalables au PAPI (2025-2027) en baie de Saint-Brieuc OuestLire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementRèglement de Collecte au 1er janvier 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementRèglement de facturation de la collecte au 1er janvier 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025EnvironnementRéponse à l'appel à projet « Réserves naturelles nationales et régionales 2025 » de la Région (Feder) pour la rénovation du laboratoire de la Réserve de la Baie de Saint-BrieucLire la décision
Finances et budget8
- 18 décembre 2025Finances et budgetApprobation du Budget Primitif 2026 : Budget principal et budgets annexesLire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetTaux Cotisation Foncière des Entreprises pour 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetTaux de fiscalité 2026 (THRS, TFB et TFNB)Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetFinancement des actions du PLH 5 (2026 - 2031) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetMarché de travaux de mise en conformité réglementaire de la STEP du Légué -Approbation de l'Autorisation de Programme et de Crédit de Paiement (AP/CP)Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetBreizhGO Express Nord Armor Avenant N°1 à la convention de financement avec la Région BretagneLire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetCommune de SAINT-BRIEUC Acquisition d'un garage au 9 Boulevard CharnerLire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetRéponse à l'Appel à Projets 2026 de la Conférences des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des Côtes-d'Armor : ateliers activités physiques adaptéesLire la décision
Tarifs4
- 18 décembre 2025TarifsTarifs des redevances et des prestations assurées pour les services d'eau potable et d'assainissement pour l'année 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025TarifsActualisation des tarifs des prestations du Service Gestion Exploitation Voirie Espaces Verts de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 18 décembre 2025TarifsTarifs 2026 prestations mises en uvre par le service public de gestion des déchetsLire la décision
- 18 décembre 2025TarifsGolf de la Baie de Saint-Brieuc - Actualisation des tarifs au 1er janvier 2026Lire la décision
Élus et institutions4
- 18 décembre 2025Élus et institutionsTransfert de charges : transport des publics scolaires vers les piscines - validation du rapport de la CLECT et des variations de Dotations d'Attribution de Compensation -annule et remplace-erreur votesLire la décision
- 18 décembre 2025Élus et institutionsTransfert de charges : Autorités Organisatrices de l'Accueil du Jeune Enfant (AOAJE)-validation du rapport de la CLECT et des variations de Dotations d'Attribution de Compensation (DAC)Lire la décision
- 18 décembre 2025Élus et institutionsRenouvellement de la délégation des aides à la pierre : modalités 2026-2031Lire la décision
- 18 décembre 2025Élus et institutionsTransfert de charges : transport des publics scolaires vers les piscines - validation du rapport de la CLECT et des variations de Dotations d'Attribution de Compensation (DAC)Lire la décision
Subventions et associations3
- 18 décembre 2025Subventions et associationsSubvention d'investissement exceptionnelle à TAH (Terres d'Armor Habitat)" les maisons d'Yffiniac" pour les personnes atteintes de la maladie dAlzheimerLire la décision
- 18 décembre 2025Subventions et associationsChambre de Métiers et de l'Artisanat Bretagne Soirée d'Excellence de l'Artisanat 2025- subventionLire la décision
- 18 décembre 2025Subventions et associationsTourisme-Communication Association Pêches d'Armor-Subvention 2026Lire la décision
Commande publique3
- 18 décembre 2025Commande publiqueConvention avec Leff Armor Communauté pour une prestation de services relative à la gestion du Transport à la Demande (TAD)Lire la décision
- 18 décembre 2025Commande publiqueSignature d'une convention de prestation de service pour l'entretien de locaux appartenant à la commune de Saint-BihyLire la décision
- 18 décembre 2025Commande publiqueSignature d'une convention de prestation de service pour l'entretien des locaux de l« Hôtel Poulain » appartenant à la commune de QuintinLire la décision
Autres3
- 18 décembre 2025AutresTransfert de charges : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal- validation du rapport de la CLECT et des variations de Dotations d'Attribution de Compensation (DAC)- nouvelle annexeLire la décision
- 18 décembre 2025AutresClassement dans le domaine public de Saint-Brieuc Armor Agglomération de la voirie du PAE de l'Espace du LiéLire la décision
- 18 décembre 2025AutresTransfert de charges : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal- validation du rapport de la CLECT et des variations de Dotations d'Attribution de Compensation (DAC)Lire la décision
Culture et sport2
- 18 décembre 2025Culture et sportConvention cadre "festival Le Mille" 2026-2028- soutien 2026Voir la décision
- 18 décembre 2025Culture et sportDestination Baie de Saint-Brieuc Paimpol Les Caps : convention financière entre SBAA et le Conservatoire du Littoral-Reversement aide du fond IBReizh belvédèresLire la décision
Personnel1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social3