Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Urbanisme — Documents d'urbanisme
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier18 décembre 2025EnvironnementEngagement pour l'élaboration d'une stratégie de Gestion intégrée du Trait de côte sur le littoral de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- même dossier12 décembre 2025EnvironnementRéponse à l'appel à projet « Construction et au déploiement de stratégies locales de gestion du trait de côteLire la décision
← Toutes les décisions de CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler