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211 décisions
- 23 octobre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetCréances éteintes budget Déchets 6542Lire la décision
- 23 octobre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetCréances en non valeurs 6541Lire la décision
- 23 octobre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeSubventions et associationsSubvention rénovation - centre des LandesLire la décision
- 23 octobre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeVoirie et travauxGroupement d_achat réseaux et mutualisationLire la décision
- 30 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeÉlus et institutionsApprobation du rapport d_activités 2025 - Espace Autonomie Santé Est MorbihanLire la décision
- 30 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeÉlus et institutionsAccès aux Droits Nord Morbihan - Approbation du rapport d_activités 2025 et versement de la subvention 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeSubventions et associationsMissions locales - Approbation des rapports d_activités 2025 et versement des subventions 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandePersonnelRIFSEEP ? Mise à jour du régime indemnitaire applicable aux agents de l_Oust à Brocéliande CommunautéLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetDéclaration auprès de l_administration de la liste des friches commercialesLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeVente de terrainParc d_activités du Bois de Guénion - Vente de terrain à la société SCA OUESTVente par la commune39 712 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeEnvironnementApprobation du Rapport Annuel SMICTOM 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeSocialConvention AMISEP 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeÉlus et institutionsRapport d_activités SEMBREIZH - 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetRépartition du FPIC 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeÉlus et institutionsRapport d_activités - service déchets de l_OBC - 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandePersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeSocialRapport social unique 2025 et index 2025 de l_égalité professionnelleLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetBudget Principal - DM 1 ? budget relatif à la sortie de l_inventaire du bâtiment hébergeant le Multi-accueil sur la commune de RUFFIACLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeÉlus et institutionsMandat spécial - Convention des Intercommunalités de FranceLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetAdministration générale - rapport de la Chambre régionale des comptesLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetFinances - Créances irrécouvrables budget AssainissementLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetFinances - Créances irrécouvrables budget MobilitéLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetFinances - Créances irrécouvrables budget DéchetsLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetFinances - Créances éteintes budget PrincipalLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetFinances - Créances éteintes budget DéchetsLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeEnvironnementConvention Vélodyssée - 2026_2027Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetFinances - Créances irrécouvrables budget DéchetsLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeFinances et budgetSignature d_un avenant à la convention BlaBlaCar Daily relative au versement des incitations financièresLire la décision
- 1 juillet 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeVente de terrainLes Fougerêts ? Vente de terrains agricolesVente par la communeLire la décision
- 1 juillet 2026 · CC de l'Oust à BrocéliandeVente de terrainParc d_Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain à Monsieur [particulier] et Madame [particulier] ? Modification de parcelleVente par la commune5 224 m²Lire la décision