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Annule et remplace C2026-075 pour erreur matérielle - regroupement de parcelles

Conseil communautaire de CC de l'Oust à Brocéliande · séance du jeudi 25 juin 2026 · transmis en préfecture le 21 septembre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielC2026_075B - annule et remplace C2026-075 pour erreur matérielle - regroupement de parcelles

Lu par LicesAnnule et remplace C2026-075 pour erreur matérielle - regroupement de parcelles

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Gaëlle STRICOT
Président du conseil communautaire, CC de l'Oust à Brocéliande

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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