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- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsUNESCO Paysages de Mégalithes Désignation d'un nouveau représentant suppléantLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsCommission numérique IA Vidéo protection Désignation d'un nouveau membreLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsCommission travaux Désignation d'un nouveau membreLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresCommission urbanisme - affaires foncières Désignation d'un nouveau membreLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsSalon des maires 2026 Mandat spécialLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsApprobation du proces verbalLire la décision
- 19 novembre 2026 · RéguinyCommande publiqueRénovation de l'espace culturel : travaux de reprise - Lot n°2Lire la décision
- 19 novembre 2026 · RéguinyVoirie et travauxTravaux d'aménagement rue Saint-ClairLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayPersonnelRèglement intérieur des services de la CollectivitéLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayPersonnelRecrutement d'un policier municipal-Communes de Plumelin et Moustoir'AcLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetPrise en charge financière-avis d'obsèquesLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉlus et institutionsMotion taxe d'aménagementLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayVoirie et travauxCautionnement rénovation thermique logements rue de la Croix des VictimesLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelaySocialCautionnement logements sociaux - Mégalithes 2Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayTarifsTarifs 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetFixation du prix de location du terrain à la GuinguetteLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetCréances éteintesLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayFinances et budgetDossiers bourses à projets et demande de subventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉcoles et jeunesseDemande de subvention de la Commune de Locminé pour frais de scolarité d'un élève brévelais en classe ULISLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayÉlus et institutionsDélégation au maireLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéPersonnelSports subvention associations emploi éducateur sportifLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCommande publiqueCharte habilitation accès utilisation WebsigLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉlus et institutionsMobilité comité partenaires nouvelle compositionLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéPersonnelÉconomie emploi insertion charte bénévolat Pae à8Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéAutresPics plan intercommunal de sauvegarde à6Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéFinances et budgetAménagement Sembreizh augmentation capital à3Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCommande publiqueAchat public Mutualisation des achats convention cadre à2Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉlus et institutionsAssemblées élections représentants SMICTOM Theil de Bretagne CoësmesLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉlus et institutionsAssemblées financés création composition CLECTLire la décision