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Permis et lotissements

Modification intégration de la voirie du lotissement du Dr [particulier] dans la voirie communale

Conseil municipal de Sizun · séance du jeudi 19 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

En clair

Parcelles
AC 328, AC 331
… communal du Docteur [particulier] (rue de la Fontaine) cadastrée à la section AC n° 328 dans la voirie communale (domaine public communal). Il s'avère qu'un …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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9 place Charles-de-Gaulle
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Le maire

Thierry MARCHAL
Maire, Sizun

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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