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- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelRéexamen du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarPersonnelSuppression de poste suite à évolution de carrière - nouveau tableau des emplois - nouvelles fiches de posteLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarCulture et sportCONVENTION D'ENGAGEMENTS RECIPROQUES POUR LA CANDIDATURE A L'UNESCOLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarFinances et budgetDécisions modificatives - budget communalLire la décision
- 18 novembre 2026 · LocmélarEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau et l'assainissement de la communauté de communes du pays de Landivisiau 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-GoazecÉlus et institutionsRapports d'activités de la communauté de communes de haute Cornouaille de l'année 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuPersonnelAdhésion à la mission Médiation proposée par le CDG 29Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuEnvironnementRenouvellement de la convention Ener'gence sur le Conseil en Energie PartagéLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuAutresAvenant n°1 de la convention 2025-2032 entre la Commune et la CCPA relative à l'instruction des autorisations du droit des solsLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuVoirie et travauxAdhésion de la CCPA au Syndicat Bretagne MobilitésLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026 Commune : DM n°2Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuÉcoles et jeunesseForfait au titre du contrat d'association à verser à l'ESM pour l'année 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-PabuÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 23 septembre 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CancaleCommande publiqueDécision d'octroi de marché à l'entreprise GENEVÉE pour un montant de 5 731,01 TTC pour la réfection du réseau EU déposé à l'Auberge de Jeunesse suite au désamiantageLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierÉlus et institutionsDésignation référent SMICTOMLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierFinances et budgetAutorisation emprunt caisse des dépôtsLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierVoirie et travauxTravaux Convention SDE Eclairage public construction de logements adaptéLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierVoirie et travauxTravaux logements adaptés validation devis base vieLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierCommande publiqueMarché public attribution marché des assurancesLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierAutresRétrocession à titre gratuit matériel mobilier à OGEC Saint-GoulvenLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierAutresAvis sur la révision du PPRILire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-DidierSubventions et associationsRestauration scolaire Modalité subvention facultative restauration OGEC Saint-GoulvenLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-GillesÉlus et institutionsRapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole pour 2025Lire la décision
- 18 novembre 2026 · BelzÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) signéLire la décision
- 18 novembre 2026 · BelzFinances et budgetCCAS DEL2026-16 FINANCES Adoption du reglement budgétaire et financier Tbx amortissementLire la décision
- 18 novembre 2026 · CA Quimperlé Communauté (intercommunalité)EnvironnementCession Action CCLire la décision
- 18 novembre 2026 · CA Quimperlé Communauté (intercommunalité)Finances et budgetAttributions Compensation 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CA Quimperlé Communauté (intercommunalité)Finances et budgetVente ZA [particulier]Lire la décision
- 18 novembre 2026 · CA Quimperlé Communauté (intercommunalité)Culture et sportConservatoire Crea Poste Resp PedagogiqueLire la décision
- 18 novembre 2026 · CA Quimperlé Communauté (intercommunalité)Écoles et jeunesseConv Gestion Maison Enfance Bannalec QCLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.