Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« D'attribuer à compter du 1°" janvier 2027, l'accord-cadre à bons de commande à la société AGORA 2R, sise 2A boulevard Franchet d'Eperey à Lorient pour les lots 1 pour la commune de Nostang, les lots 2 et 3 concernant les autres communes du groupement - De fixer la durée de l'accord-cadre à 4 ans. - D'autoriser Monsieur le Maire à signer l'accord-cadre ainsi que les bons de commande en découlant. - D'autoriser Monsieur le Maire, ou l'adjoint délégué, à signer le cas échéant tout avenant infireur à 5% du montant global du marché ; »
Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Nostang
2 rue Paul-Le-Roux
56690 Nostang
02 97 65 75 43Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Pierre GOURDEN
Maire, Nostang
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.