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- 18 novembre 2026 · TadenÉlus et institutionsApprobation Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TadenÉlus et institutionsPacte gouvernance Dinan agglomérationLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉlus et institutionsAdministration Générale - Mandat spécial donné au Maire, à trois adjoints et à un conseiller municipal délégué pour la participation au 108ème congrès des maires, du 24 au 26 novembre 2026 (modification)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉlus et institutionsTravaux - Motion de soutien à la poursuite du programme ACTÉE au service de la transition énergétique et de la baisse des charges des collectivitésLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresTravaux - Réalisation de travaux - Convention de servitude ENEDIS rue de la Landelle (lieu-dit Le Closset) Trégueux (régularisation)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxCommande publiqueTravaux - Adhésion au groupement de marché à bon de commande pour la réalisation de relevés topographiquesLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxVoirie et travauxTravaux - SDE22 - Rénovation de quatre lanternes « programmation fonds vert »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresUrbanisme - Renouvellement de la convention avec SBAA pour l'intervention du service commun d'application du droit des SolsLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉcoles et jeunesseEJE - Convention de répartition des charges de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'Agglomération BriochineLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxCommande publiqueEJE - Convention triennale relative à l'organisation des interventions des musiciens dumistes de [particulier] AgglomérationLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxPersonnelRessources Humaines - Modification de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxPersonnelRessources Humaines - Création d'un poste d'assistant(e) adminstratif(ve) à la Direction des Services TechniquesLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxFinances et budgetFinances - Budget Principal de la Ville - Décision Modificative n°2/2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresFinances - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gazLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxTarifsFinances - Montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gazLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxVoirie et travauxFinances - Coût horaire des travaux en régie - 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxFinances et budgetFinances - Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable publicLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxSubventions et associationsAdministration Générale - Subvention exceptionnelle à la Protection Civile en solidarité avec les communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉlus et institutionsIntercommunalité - Pacte de gouvernance de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au Comité de pilotage Natura 2000 Guidel, Ploemeur, LaïtaLire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxConvention SDEF Eclairage Public - Réparation d'un coffret de répartition Armoire C17Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtSubventions et associationsConvention de partenariat avec l'association IDES « Le Silo à Vélo » relative au soutien à l'insertion sociale et professionnelle et au développement de la pratique du véloLire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtSocialProjet social de territoire et convention territoriale globale 2027 - 2031Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 30-09-2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlanchePersonnelAdministration générale - Recrutement des agents recenseurs - RECENSEMENT janvier 2027Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheVoirie et travauxSécurité - Mise en place de la vidéo protection - validation de la convention avec le SDE35Lire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheCommande publiqueSécurité - Mise en place de la vidéo protection - validation du prestataireLire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheVoirie et travauxEspace public - Réaménagement du parking de la mairieLire la décision
- 18 novembre 2026 · La Noë-BlancheEnvironnementENERGIE - participation à une opération d'autoconsommation collectiveLire la décision
- 18 novembre 2026 · Saint-Jacques-de-la-LandeSocialConvention accompagnement habitat participatifLire la décision