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- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeÉlus et institutionsDECHETS Rapport d'activité 2025-tamponLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeVoirie et travauxMOBILITE- Pérennisation du programme Savoir rouler à vélo- convention pluriannuelleLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeEnvironnementPAYSAGE-Prolongation du programme de préservation et de gestion des paysagesLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeCulture et sportENVIRONNEMENT-Conservatoire du littoral Renouvellement de la convention de gestionLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeEnvironnementDECHETS-ADEME Projet d'accompagnement Lancement d'une étude sur la gestion des déchetsLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeÉcoles et jeunessePETITE ENFANCE- Convention Territoriale Globale avec la CAFLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeVoirie et travauxCréation d'un contrat de projet Plan des mobilités activesLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeVoirie et travauxECONOMIE-Convention partenariat CCI35-Route du Rhum 2026Lire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeEnvironnementSPANC- Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Lire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeÉlus et institutionsInstitutions et vie politique — Fonctionnement des assembléesLire la décision
- 13 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeÉlus et institutionsRapport d'activité CCCE 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeZAC et aménagementECONOMIE ZAC TERTRE ESNAULT Correction de l'agrément Lot 1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudePersonnelModification Tableau des effectifs Emplois permanentsLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeÉlus et institutionsECONOMIE TERRE ET TOIT -Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeÉlus et institutionsDECHETS Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudePersonnelAnnule et remplace MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS NON PERMANENTS - RECYCLERIELire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeZAC et aménagementÉconomie ZAC Tertre Esnault Demande agrémentLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeSocialDotation de solidarité communautaire 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeAutresTransitions centrales solaires Breti Sun IsndLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeEnvironnementBiodiversité - ca se trame dans vos communes 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeSocialDemande commune de Saint-Lunaire classement commune intérêt touristiqueLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeEnvironnementDéchets SMPRB Rep pneumatiquesLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeCommande publiqueMarche public élaboration projet de MandatureLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeCommande publiqueMarches publics restauration milieux aquatiquesLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudePersonnelRemboursement aux agents aides FiphfpLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudePersonnelModification du tableau des emplois permanents évolution de carrièreLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudePersonnelModification du tableau des emplois permanentsLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeSubventions et associationsFinances locales — SubventionsLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeFinances et budgetFonds de concours AD Hoc commune de La RichardaisLire la décision
- 18 septembre 2026 · CC Côte d'EmeraudeSubventions et associationsOnds de concours coup de poing économique commune de La RichardaisLire la décision