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Environnement

DECHETS-ADEME Projet d'accompagnement Lancement d'une étude sur la gestion des déchets

Conseil communautaire de CC Côte d'Emeraude · séance du vendredi 13 novembre 2026 · transmis en préfecture le 13 novembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielD-2026-142-DECHETS-ADEME Projet d'accompagnement Lancement d'une étude sur la gestion des déchets

Lu par LicesDECHETS-ADEME Projet d'accompagnement Lancement d'une étude sur la gestion des déchets

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« VALIDE le partenariat avec I'Ademe pour mener l'étude d'optimisation; • LANCE une consultation pour trouver le bureau d'études compétent; 0 AUTORISE le président à signer le marché dans la limite de 80 000 € ht avec le bureau d'études dont—l'offre sera retenue et signer toutes les pièces s'y rapportant. »

Montant cité :80 000 € HT

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Thierry BURLOT
Président du conseil communautaire, CC Côte d'Emeraude

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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